Conseil d'aministration du CCAS - Chatellerault

Conseil d'administration CCAS

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du centre communal d'actions sociales de Châtellerault.

RECHERCHE :

Historique

62 AG - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement de gaz - autorisation à signer les accords-cadres et les marchés subséquents

63 AG - Adhésion à la centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée CANUT

64 FIN - Admission en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal au titre de l'année 2024

65 FIN - Admission en non valeur de produits irrécouvrables du budget Aide à domicile au titre de l'exercice 2024

66 FIN - Admission en non valeur de produits irrécouvrables du budget FOYERS au titre de l'exercice 2024

67 FIN - Admission en non valeur de produits irrécouvrables du budget Sépia au titre de l'exercice 2024

68 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget principal (DM 2-2024)

69 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Accueil de jour et Plateforme de répit (DM 2-2024)

70 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Aide à Domicile (DM 1-2024)

71 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget CHRS (DM 1-2024)

72 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Forfait Soins (DM 1-2024)

73 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Sépia (DM 1-2024)

74 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget SSIAD (DM 2-2024)

75 FIN - Budget 2024 - Décision modificative pour le budget FOYERS (DM 2-2024)

76 FIN - Envoi du budget prévisionnel 2025 à l'ARS et au Conseil Départemental - budget Accueil de jour et Plateforme de répit

77 FIN - Envoi du budget prévisionnel 2025 à l'ARS - budget Forfaits Soins Courants Avaucourt et Beauchêne

78 RH - Modification et mise à jour du tableau des effectifs

79 PA - Accueil de jour La Maison Bleue - actualisation de la participation des usagers à compter du 1er novembre 2024

PV du 26-06-2024

50 AG-Signature d'un marché pour la fourniture d'un système de signalement

51 AG-Délégation de pouvoirs de Conseil d'Administration au Président et au Vice-Président du CCAS

52 FIN-Proposition de modification des montants de réserves pour les budgets SSIAD et Accueil de jour

53 FIN-Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Foyers (DM1-2024)

54 FIN-Budget 2024 - Décision modificative pour le budget Accueil de jour (DM1-2024)

55 FIN-Buget 2024 - Décision modificative pour le budget SSIAD (DM1-2024)

56 FIN-Buget 2024 - Décision modificative pour le budget Principal (DM1-2024)

57 RH-Modification et mise à jour du tableau des effectifs

58 RH-Création d'un poste d'apprenti auxiliaire de puériculture

59 RH-Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaire du personnel du CCAS

60 PA-Réduction de la tarification à l'acte selon les ressources

61 SA-Contribution financière au Fonds Solidarité Logement de la Vienne pour 2024

PV du 22-05-2024

46 RH - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique-FIPHFP

47 PA - Actualisation des livrets d'accueil des résidences autonomie

48 PA - Actualisation du règlement de fonctionnement des résidences autonomie

49 SA - Actualisation du règlement des aides sociales facultatives pour 2024

PV du 16-04-2024

44 Restauration Avaucourt et Beauchêne - tarification repas pour résidents au 1er mai 2024

45 Restauration Tivoli et Renardières - tarification repas pour résidents et autres catégories au 1er mai 2024

PV du 27-03-2024

26 Marché assurances

27 Compte de gestion 2023

28 comptes administratifs 2023

29 Affectation résultat 2023 Sépia et foyers

30 Proposition affectation résultat 2023

31 budget primitf 2024

32 Admissions en non valeur - budget principal

33 Admission en non valeur budget Foyers

34 Admissions en non valeur - budget Aide à Domicile

35 Tableau des effectifs

36 CDG - Protection sociale complémentaire

37 Prise en charge SAD pour APA ou fin prise en charge

38 Résidences autonomie - contrat de séjour à durée indéterminée

39 Avaucourt - Tarification loyers charges et PSCO

40 Beauchene - Tarification loyers charges et PSCO

41 Renardières - tarification loyers charges et PSCO

42 Tivoli - Tarification loyers charges et PSCO

43 Animation - participation des usagers 01-05-24

PV du 31-01-2024

1 FIN - Débat d'Orientations Budgétaires 2024

2 FIN - Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

3 RH - Monétisation du compte épargne temps

4 RH - Instauration de la prime pouvoir d'achat

5 RH - Adhésion au socle commum de compétences du CDG 86

6 PA - Actualisation du contrat de prestation à durée indéterminée à compté du 1er janvier 2024

7 PA - Actualisation du livret d'accueil du service prestataire d'aide à domicile

8 PA - Actualisation du règlement de fonctionnement du service prestataire d'aide à domicile

9 PA - Actualisation de la tarification à l'acte dans les résidences autonomie

10 PA - accompagnement aux courses - actualisation de la participation des usagers

11 PA - Animation gérontologique - actualisation de la participation des usagers

12 PA - Tarifs loyers - charges et prestation obligatoire (PSCO) - AVAUCOURT

13 PA - Tarifs loyers - charges et prestation obligatoire (PSCO) - BEAUCHENE

14 PA - Tarifs loyers - charges et prestation obligatoire (PSCO) - RENARDIERES

15 PA - Tarifs loyers - charges et prestation obligatoire (PSCO) - TIVOLI

16 PA - Tarifs restauration AVAUCOURT et BEAUCHENE au 1er mars 2024

17 PA - Tarifs restauration TIVOLI et RENARDIERES au 1er mars 2024

18 PA - Télésécurité en résidences autonomie - actualisation de la participation au 1er mars 2024

19 PA - Téléassistance à domicile - actualisation de la participation

20 PA - Plateforme d'accompagnement et de répit des aidants - participation des usagers

21 PA - Actualisation des contrats résidences autonomie au 1er mars 2024

22 SA - Règlement des aides sociales facultatives 2024

23 SA - Révision de la participation pour charges du parc locatif social du CCAS

24 SA - Participation pour charges locatives du parc logements au 7 rue Charles Péguy

25 SA - Révision des loyers du parc locatif social du CCAS à compter du 1er mars 2024

92-PA-AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT DU CPOM POUR 2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 1 1 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 4 2 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 5 3 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 5 4 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 5 5 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 5 6 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 6 7 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 6 8 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-FICHE ACTION 6 9 CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT2024-2028

92-PA-MODEL CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT 2024-2028

92-PA-TABLEAU OBJECTIFS CPOM AIDES A DOMICILE RENOUVELLEMENT 2024-2028

93-PE-CONVENTION 2024 AVEC LA COMMUNE DE THURE ACCUEIL PRIORITAIRE DANS EAJE

93-PE-DOCUMENT CONVENTION 2024 AVEC LA COMMUNE DE THURE ACCUEIL PRIORITAIRE DANS EAJE

94-PE-DELIB REACTUALISATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT COMMISSION ADMISSION EAJE

94-PE-DOCUMENT REACTUALISATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT COMMISSION ADMISSION EAJE

95-PE-DELIB MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT STRUCTURES ACCUEIL ENFANTS -4 ANS

95-PE-DOCUMENT MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT STRUCTURES ACCUEIL ENFANTS -4 ANS

96-PE-DELIB SIGNATURE CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT EAJE A PETITS PAS ET LOUPIOTS

96-PE-DOCUMENT SIGNATURE CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT EAJE A PETITS PAS ET LOUPIOTS

2023-67-FIN-ANNEXE BUDGET-2023-DECISION-MODIFICATIVE-BUDGET PRINCIPAL-DM3-23-annex

2023-67-FIN-DELIB BUDGET 2023 - DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM 3-2023-annex-1

2023-67-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM 3-2023 annexe-1

2023-67-FIN ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM3-2023 annex

2023-68-FIN-ANNEXE-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS DM 2-2023-annexe-tam

2023-68-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS DM 2-2023 annexe-tam

2023-68-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS DM 2-2023-tamponne

2023-68-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS DM 2-2023 tamponne

2023-69-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023-ann

2023-69-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023 ann

2023-69-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023-tam

2023-69-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023 tam

2023-69-FIN-TAB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023-ann-1

2023-69-FIN-TAB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS DM2-2023 ann-1

2023-70-FIN-ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS ET CONSEIL DEPARTEMENTAL - BUDGET AC-1

2023-70-FIN-ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS ET CONSEIL DEPARTEMENTAL BUDGET AC-1

2023-70-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS ET CONSEIL DEPARTEMENTAL - BUDGET AC

2023-70-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS ET CONSEIL DEPARTEMENTAL BUDGET AC

2023-71-FIN- ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS - BUDGET FORFAITS SOINS COURANTS AVA-1

2023-71-FIN- ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS BUDGET FORFAITS SOINS COURANTS AVA-1

2023-71-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS - BUDGET FORFAITS SOINS COURANTS AVA

2023-71-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS BUDGET FORFAITS SOINS COURANTS AVA

2023-72-FIN-ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS - BUDGET SSIAD-annexe-tamponne-1

2023-72-FIN-ANNEXE ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS BUDGET SSIAD annexe tamponne-1

2023-72-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS - BUDGET SSIAD-tamponne

2023-72-FIN-DELIB ENVOI DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 A ARS BUDGET SSIAD tamponne

2023-73-PE-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE-annexe-ta

2023-73-PE-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE annexe ta

2023-73-PE-DELIB CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE-tamponne

2023-73-PE-DELIB CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE tamponne

2023-74-PE-DELIB FERMETURE DES EAJE ET DU RELAIS PETITE ENFANCE POUR 2024-tamponne

2023-74-PE-DELIB FERMETURE DES EAJE ET DU RELAIS PETITE ENFANCE POUR 2024 tamponne

2023-75-PE-DELIB MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D ACCUEIL DE JEUN

2023-75-PE-DELIB MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS

2023-75-PE-DOC MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D ACCUEIL DE JEUN-1

2023-75-PE-DOC MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS-1

57-FIN-BUDGET 2023 - ACCEPTATION D UN DON PAR LE CAS ET AFFECTATION-tamponne

58-FIN-Annexe-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL (DM2-2023)-annexe-1

58-FIN-Délib-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL (DM2-2023)-annexe

58-FIN-FLUX SCELLE-Délibération DM 2 budget principal

58-FIN-Flux scellé DM 2 DU 12-09-2023

59-FIN-FONDS D INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRIT

60-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR (DM1-2023)-2

60-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR (DM1-2023)-

60-FIN-NOTIF ACC BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR (DM1-2023)-1

60-FIN-NOTIF ARS BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR (DM1-2023)-3

60-FIN-TABLEAU BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR (DM1-2023)-4

61-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS (DM1-2023)-annexe-tamp

61-FIN-DECISION BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS (DM1-2023)-annexe-tamp

61-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS (DM1-2023)-tamponne

61-FIN-TABLEAU BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS (DM1-2023)-annexe-tamp

62- FIN-TAB BEAUCH BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN- DEC TARIF ARS BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN- DEC TARIF AVAUCOURT BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-ta

62-FIN-NOTIF AVAUC BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN-NOTIF BEAUCH BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

62-FIN-TABLEAU BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FORFAIT SOINS (DM1-2023)-an

63-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM2-2023)-

63-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM2-2023)-

63-FIN-TABLEAU BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM2-2023)-

64-FIN-ANNEXE BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SEPIA (DM 1-2023)-annexe-ta

64-FIN-DELIB BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SEPIA (DM 1-2023)-tamponne

65-RH- DELIB MODIFICATION ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AVANCEMENTS DE GRADE ET

66-PA-ARRETE ACCUEIL DE JOUR BEAUCHENE LA MAISON BLEUE - ACTUALISATION DE LA PARTICIPATIO

66-PA-DELIB ACCUEIL DE JOUR BEAUCHENE LA MAISON BLEUE - ACTUALISATION DE LA PARTICIPATIO

2023-41-AG-CONSTITUTION D UN GROUPT DE COMMANDES POUR LA CONCLUSION DE MARCHES DE MAINT

2023-41-AG-CONV CONSTITUTION D UN GROUPT DE COMMANDES POUR LA CONCLUSION DE MARCHES DE MAINT

2023-42-AG-CONV GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE VIANDES ET CHARCUTERIE PRODUIT

2023-42-AG-GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE VIANDES ET CHARCUTERIE PRODUIT

2023-43-AG-CONTRIBUTION DU CCAS POUR LES BENEFICIAIRES DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE R

2023-44-AG-AUTORISATION D ALIENATION DE VEHICULES ET DE REPRISE PAR UN CONCESSIONNAIRE

2023-45-AG-AUTORISATION D ALIENATION DE VEHICULES ET DE VENTE-tamponne

2023-46-AG-conv AUTORISATION DE SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DES VE

2023-46-AG-Delib AUTORISATION DE SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DES VE

2023-46-AG-Tab AUTORISATION DE SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DES VE

2023-47-AG-CONV RESIDENCE AUTONOMIE RENARDIERES - TARIFICATION D UNE REDEVANCE POUR LA MISE

2023-47-AG-DELIB RESIDENCE AUTONOMIE RENARDIERES - TARIFICATION D UNE REDEVANCE POUR LA MISE

2023-48-AG-DELIB ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-48-AG-PJ1 ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-48-AG-PJ2-ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-48-AG-PJ3-ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-48-AG-PJ4-ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-48-AG-PJ5-ADHESION A L AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE ET DESIGNATION DU DELEGUE A

2023-49-AG-CONV-ADHESION A LA CENTRALE D ACHAT PUBLIC UGAP POUR LES BESOINS DU CCAS DE CHATE

2023-49-AG-DELIB-ADHESION A LA CENTRALE D ACHAT PUBLIC UGAP POUR LES BESOINS DU CCAS DE CHATE

2023-50-FIN-ANN-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM1-2023-annexe-t

2023-50-FIN-DELIB-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM1-2023-annexe-t

2023-50-FIN-TAB-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DM1-2023-annexe-t

2023-51-FIN-ANN-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM 1-2023)

2023-51-FIN-ARRETE-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM 1-2023)

2023-51-FIN-DELIB-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM 1-2023)

2023-51-FIN-TAB-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET AIDE A DOMICILE (DM 1-2023)

2023-52-FIN-ann-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS (DM1-2023)-annexe-ta

2023-52-FIN-Delib-BUDGET 2023 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET FOYERS (DM1-2023)-tamponne

2023-53-RH-CONV-AUTORISATION D ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROP

2023-53-RH-DELIB-AUTORISATION D ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROP

2023-54-RH-ANN-FORFAIT MOBILITES DURABLES-annexe-tamponne-1

2023-54-RH-DELIB-FORFAIT MOBILITES DURABLES-tamponne

2023-55-RH-CREATION POSTE APPRENTI AUXILIAIRE DE PUERICULTURE-tamponne

2023-56-PA-ANN-VIENNE AUTONOMIE CONSEILS CREATION D UN CONTRAT ET PROJET INDIVIDUALISE-anne

2023-56-PA-DELIB-VIENNE AUTONOMIE CONSEILS CREATION D UN CONTRAT ET PROJET INDIVIDUALISE-tamp

2023-38-MODIFICATION ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS-tamponne

2023-39-ARRET DE L ACTIVITE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE-tamponne

2023-40-ANNEXE CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT

2023-40-CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA

2023-38-MODIFICATION ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS-tamponne

2023-39-ARRET DE L ACTIVITE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE-tamponne

2023-40-ANNEXE CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT

2023-40-CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA

2023-20-FIN-Annexe DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023-tamponne-1

2023-20-FIN-DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023-tamponne

2023-21-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE-tamponn

2023-22-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT AUXILIAIRE DE PUERICULTURE LES LOUPIOTS

2023-23-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT AUXILIAIRES DE PUERICULTURE POOL DE REM

2023-24-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT MUSICO THERAPEUTHE ET ART THERAPEUTHE-t

2023-1-AG--Annexe CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

2023-1-AG-CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENJEUX DE REDEFINITION DES FONCTIONS

2023-10-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE

2023-11-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT RESPONSABLE EAJE LES LOUPIOTS

2023-12-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT TRAVAILLEUR SOCIAL VAC

2023-13-PA-PRESTATAIRE ACTUALISATION DE LA FACTURATION DU SERVICE SORTIR

2023-14-PA-FACTURATION DE L AIDE A DOM POUR LES PERSONNES HANDICAPEES HORS PCH

2023-15-PA-SERVICE PRESTATAIRE FACTURATION DE L AIDE A DOM POUR-60 ANS

2023-16-PA-SERVICE PRESTATAIRE PARTICIPATION DES BENEFI SANS PRISE EN CHARGE

2023-17-PA-ANN1 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN2 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN3-MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN4 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN5 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN6 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-ANN7 MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-17-PA-DELIB MAISONNEES ACTUALISATION DE LA PART DES USAGERS A LA PCS

2023-18-PA-ANN1 PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-18-PA-ANN2 PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-18-PA-ANN3 PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-18-PA-ANN4 PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-18-PA-ANN5 PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-18-PA-DELIB PRESTATION PREVENTION AUTONOMIE ACTUALISATION

2023-19-SA-CONTRAT DE SEJOUR DU CENTRE CHRS

2023-19-SA-DELIB CONTRAT DE SEJOUR DU CENTRE CHRS

2023-2-AG-ANNEXE FORMATION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES PAIN

2023-2-AG-DELIB FORMATION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES PAIN

2023-3-FIN-ANN1 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR

2023-3-FIN-ANN2 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR

2023-3-FIN-ANN3 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR

2023-3-FIN-ANN4 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET ACCUEIL DE JOUR

2023-3-FIN-DELIB BUDGET 2022 DECISION MODIFI POUR LE BUDGET ACC DE JOUR

2023-4-FIN-ANNEXE1 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS

2023-4-FIN-ANNEXE2 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS

2023-4-FIN-ANNEXE3 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS

2023-4-FIN-DELIB BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET CHRS

2023-4-FIN-TABLEAU BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET CHRS

2023-5-FIN-ANNEXE1 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXE2 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXE3 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXE4 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXE5 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXE6 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-ANNEXEE7 BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-5-FIN-DELIB BUDGET 2022 DECISION MODIF POUR LE BUDGET FORFAITS SOINS

2023-6-FIN-ANNEXE1 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SSIAD

2023-6-FIN-ANNEXE2 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SSIAD

2023-6-FIN-ANNEXE3 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SSIAD

2023-6-FIN-ANNEXE4 BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SSIAD

2023-6-FIN-DELIB BUDGET 2022 DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET SSIAD

2023-7-FIN-AUTORISATION D ENGAGEMENT ET MANDATEMENT DES DEPENSES D INVEST

2023-8-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT RESPONSABLE MAISONNEE BEAUCHENE

2023-9-RH-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT REFERENT RSA

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