Archives des conseils passés - Chatellerault

1 Modification statuts communautaires

2 Transfert missions communale accessibilité

3 Débat d'orientation budgétaire 2022

4 Décision modificative n° 2 2021

5 Admissions en non valeur 2021

6 Participation financière budget annexe parcs de stationnement 2021

7 Autorisation d'engagement et mandatement dépenses investissement

8 Adoption nomenclature M57

9 Fixation du mode de gestion des amortissements 2022

10 Adhésion à la centrale d'achat Grand Châtellerault Achats

11 Magazine muncicipal et guide pratique - Modification tarification régie publicitaire

12 Aménagement bords de Vienne - Modification et mise à jour autorisation de programme

13 Modification APCP restauration des tours et carillons St Jacques

14 Acquisition des trois parcelles rue la Charnoire

15 Instruction dématérialisée autorisations et actes urbanisme service commun

16 Projet extension Lieu d'Accueil Enfants Parents Centre Social des Minimes

17 Création Lieu d'Accueils Enfants Parents MJC Horizons Sud

18 Mutualisation - Convention de services communs

19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

20 Modification composition du comité d'éthique adoption charte

21 Tarif des concessions funéraires au 1er janvier 2022

22 Création budget participatif de Targé

23 Ajustement création tarifs MAD matériel logistique

24 Avis dérogation repos dominical 2022

25 Subvention exceptionnelle CS Ozon

26 Motion CHU de Poitiers site de Châtellerault ARS

1 Rapport d'activité 2020 GC

4 Règlement intérieur du conseil municipal - Modification

5 SEP - Rachat par Grand Poitiers des parts sociales

6 Versement subvention exceptionnelle à Médiation GC pour l'inaugurationLa petite Venise

7 Adoption du pacte financier et fiscal Grand Châtellerault

8 Admissions en non valeur exercice 2021

9 Budget principal - DM n°1 2021

10 Rapport des administrateurs SEM Habitat du pays Châtelleraudais - 2020

11 Constitution groupement de commandes approvisionnement du magasin général 2022

12 Accords cadres de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels

13 Signature marchés de travaux aménagement quai Alsace Lorraine (bas) et ses abords

14 Acquisition d'un terrain rue d'Antran'aménagement des bords de Vienne

15 Acquisition d'un terrain en rive gauche de la Vienne

16 Procédure de péril 4 rue de l'Arceau - Remise de dettes gracieuse

17 Opération de Restauration Immobilière - Déclaration d’utilité publique de travaux immeubles

18 Attribution de subventions et individualisation de crédits Contrat de Ville – 2ème programmation 2021

19 Ici l'Automne - Organisation de l'animation

20 Calcul des Bonus Territoires Ville pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents

21 Subvention de compensation ALSH Sud 2020 - MJC Horizons Sud

22 Acompte sur subvention 2022 - Centre Social d'Ozon

23 Adoption du règlement sur le temps de travail

24 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

25 Adhésion centrale d'achat UGAP acheminement et fourniture gaz naturel

26 Attribution d'une subvention à l'association Cultivons la biodiversité

27 Colos apprenantes été 2021 - Convention avec l’État

28 Mise en place dispositif Petit-Déjeuner écoles Châtellerault - Convention avec l’État

29 Convention cadre triennale et convention de mutualisation « cités éducatives »

30 Avis relatif à la création d'une chambre funéraire 31 rue Bernard Palissy

31 Prestations de mise en propreté des bâtiments communaux

33 Aménagement de l'avenue Pierre Abelin et de l'avenue Robert Schuman

34 Remboursement d'un abonnement annuel au Parking Saint Jacques (COVID)

35 Rue des Fronteaux mise en place d'un contrôle d'accès

36 Dénomination de voies

37 Tarifs des parcs de stationnement Saint Jacques, Alaman, Blossac, Château et Notre Dame

38 Achat de carburants - Formation groupement de commandes Châtellerault GC et CCAS

39 Services de télécommunications et prestations associées - Création groupement de commandes

1 Délégation de compérence du conseil municipal au maire

3 Marché de travaux création entretien espaces verts et naturels - groupement de commandes

4 Bail à réhabilitation SOLIHA BLI

5 Acquisition immeuble 112 rue Bourbon

6 Cession ensemble immobilier Colbert Bourbon

7 Incorporation bien sans maître rue de la corne de cerf

8 Aménagement quai Alsace Lorraine Modification plan de financement

9 Aménagement bords de Vienne - Conventin d'usage voie douce Châtellerault Antran

10 Aménagement bords de Vienne - Convention de superposition et affectation

11 Modification modalités éligibilité aide ravalement

12 Versement bonus territoire ville 2020 maisons de quartiers

13 Ratios d'avancement à l'échelon spécial

14 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

15 Service commun fourniture repas UPC

16 Participation financière écoles privées

17 Labellisation dispositif cités éducatives

18 Remboursement sinistre

19 Convention fondation 30 Millions d'amis

20 Exonération occupation du domaine public 2021

21 Prix legs Moreau

22 Les heures vagabondes convention de partenariat avec conseil départemental

1 Désignation représentant conseil de surveillance CHU Poitiers

1 Comptes de gestion et financiers 2020

2 Approbation compte admnistratif 2020

3 Affectation du résultat de fonctionnement 2020

4 Budget supplémentaire 2020

5 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert

6 Aprobation rapport CLECT du 11 mars 2021

7 Acquisition rue J. GIONO

8 Acquisition terrain rive gauche Vienne

9 Aménagement quai Alsace Lorraine - Demande financement

10 Exonération loyers d'occupation locaux ville

11 Approbation avenant financier convention opérationnelle Ilot de Laâge

12 Prise en charge archives abattoir municipal

13 Ici l'été

14 Subventions et individualisation contrat de ville

15 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

16 Adoption du règlement temps de travail

17 FIPHFPT - Financement appareils auditifs

18 Remboursement ticket horodateur

19 Convention CPIE CINEV

20 Participation financière écoles privées

21 Remise gracieuse prestations enfants personnels indispensables COVID

22 Accords cadre à bons de commande travaux voirie et réseaux

23 Avis attribution aide d'urgence Les 400 coups et Loft

24 Convention Ville GC et Eaux de Vienne coopération internationale

1 Motion soutien aux Fonderies du Poitou

2 Vote taux taxes locales

3 Garantie d'emprunt ADSEA

4 Aménagement quais de vienne tronçon 11 nov Roosevelt 8 mai- DSIL

5 Rue Anne Frank à Targé - Cession d'une parcelle de terre

6 18 Résidence les Cerisiers - Cession d'une parcelle de terre

7 16 Résidence les Cerisiers - Cession d'une parcelle de terre

8 Création groupement de commande accord-cadre marchés d'assurances

9 Accord-cadre fourniture et l’acheminement d’électricité - Signature

10 FIPHFP - Financement appareils auditifs

11 Remise gracieuse de créance

12 MJC des Renardières et Centre social d’Ozon - Subvention 2020 - Versement du solde

13 Attribution subvention - MAD personnel

14 CSAD-C - Attribution d'une subvention complémentaire

15 Projet labellisation cités éducatives - Lac Renardières Ozon

1 Modalités de réunion du conseil municipal en visioconférence

2 Avis sur le Pacte de Gouvernance de Grand Châtellerault

3 Attribution de tickets de cinéma à l’ensemble du personnel

4 Désignation -Société publique locale Châtellerault Energies

5 Vote du budget primitif de l’exercice 2021

6 Cession d’un terrain nu situé rue des Sitelles

7 Lotissement Les Jardins de Flore - Acquisition d'une partie de la rue Gilbert Bécaud

8 Acquisition d'un garage situé rue de Verdun

9 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

10 Fusion écoles maternelle et élémentaire Jacques PRÉVERT et désignation

11 Fusion écoles maternelle MATISSE et élémentaire LITTRÉ-LAKANAL et désignation

12 Dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat - Année scolaire 2020-2021

13 Aménagement paysager du Rond Point de la Main Jaune

14 Projet de renouvellement urbain pour les quartiers du Lac et des Renardières

15 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2021

16 Marchés de services télécoms - Avenant de prolongation des délais d'exécution

1 Dérogations repos dominical établissements commerciaux 2021

2 Signature convention pluriannuelle d'objectifs Médiation Grand-Châtellerault 2021-2023

3 Débat d'orientation budgétaire 2021

4 Décision modificative n° 1 - 2020

5 Autorisation engagement et mandatement dépenses d’investissement avant vote BP 2021

6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget ppal et budget annexe 2020

7 Participation financière du budget ppal au budget annexe des parcs de stationnement - 2020

8 Révision 2021 par GROUPAMA Centre Atlantique conditions d'assurance du lot 2 Dommages aux Biens Marché M17-120V

9 Aménagement d'une liaison douce en rive gauche entre le site de la Manu et Cenon - DSIL

10 Cession de la maison située 56, 58 rue de Gravelines

11 Création d'un cheminement doux site Manu - Protocole d'accord acquisition de parcelles

12 30ème Raid Aventure - Conventions de partenariat et attribution de subventions

13 Conventions d’objectifs et de moyens Maisons de Quartier 2021 - Avenants de prolongation

14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Union sportive réunionnaise sur l'exercice 2020

15 Jeunesse - Attribution de bourses « mobilité internationale »

16 Attribution subventions et individuation de crédits contrat de ville – Dernière programmation 2020

17 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

18 APCP vidéoprotection Centre de Supervision Urbain - Réajustement crédits de paiement

19 Legs France Souché - Attribution du legs 2020

20 Fourniture de produits d'épicerie - 2021 à 2024

21 Tarif des concessions funéraires au 1er janvier 2021

22 Avenant n°2 convention utilisation abattement Taxe Foncière Propriétés Bâties QPV

23 Gratuité stationnement Parkings Saint Jacques Alaman pour les fêtes fin d'année 2020

24 Soutien éco commerces de proximité Halles Dupleix COVID 19

25 Montants mise à disposition matériel logistique - Ajustement et création nouveaux tarifs

26 Attribution d'une subvention exceptionnelle CSC Ozon MJC Renardières, Plein des sens

27 Versement subvention MJC des Renardières – Soutien au dispositif DEMOS

28 Subvention spécifique pour des actions - Centre Social et Culturel de la plaine d'Ozon

29 Appui institutionnel mairie Kaya 2020. Exécution programme triennal 2019-2021 - année 2

30 Motion de soutien aux salariés des Fonderies du Poitou

1 Fusion CHU et GNHV

2 Présentation du rapport d'activité 2019 de Grand Châtellerault

3 Désignation d'un représentant au Centre de Gestion de la FPT 86

4 Désignation des membres de la CLECT

5 Distribution des masques lavables - Remboursement et participation ville

6 Rapport S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais - Année 2019

7 Acquisition emprise du chapiteau de l'Ecole Nationale de Cirque

8 Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Antoigné

9 AP-CP restauration des tours et du carillon de l’église Saint-Jacques

10 Déclaration d'utilité publique de travaux - Enquête préalable

11 Remise gracieuse de dettes à titre exceptionnel

12 Aménagement des quais en rive gauche de la Vienne - DSIL

13 Coeur de ville - Aménagement quais rive droite - Modification marchés

14 Accord technique occupation domaine public piste cyclable

15 Acompte sur subvention 2021 - Centre social d'Ozon

16 Attributions de subventions et individualisation de crédits

17 CEJ - versement des financements - solde

18 Subvention complémentaire à la MJC Les Renardières

19 Projet La rue est à vous - été 2020

20 Ici l'automne - Organisation et règlement intérieur

21 Sport Santé - Sportez-vous bien - saison 2020-2021

22 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

23 Signature des contrats d'apprentissage 2020-2021

24 Recrutement en contrat aidé - Dispositif adultes-relais

25 Mise en place d'astreintes au sein du pôle état civil COVID

26 Politique énergie climat de la Ville de Châtellerault plan d'actions Cit'ergie

27 Enquête publique SAFRAN

28 COVID 19 Attribution d'une subvention exceptionnelle à Médiation GC

29 Acquisition d'une licence IV

30 Désignation représentant comité de la caisse des écoles

31 Avenant convention de partenariat du projet éducatif du territoire PEDT

32 Colo apprenante été 2020

33 Convention partenariat CRAC

34 Convention partenariat CRD

35 Convention Lire et faire lire

36 Demande de subvention spécifique MJC des Renardières – Temps périscolaire

37 Dispositif relais du collège George SAND 2020-2021

38 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

39 Avenants aux marché 20M30V et 20M31V

40 Réhabilitation de l’Accueil de loisirs sans hébergement du Lac

41 Signature de l'avenant n° 1 à la convention territoriale globale

42 Convention d’entretien de carrefours à feux avec les communes de Naintré et Thuré

43 Exonération des droits d'étalage et de panneaux publicitaires

44 Tarifs des droits d'occupation de voirie suite à la pandémie

45 Participation de la commune de Châtellerault au projet DEMOS

1 Indemnité de fonction des élus

2 Attribution chèque de rentrée scolaire en faveur du commerce de centre-ville

3 Règlement intérieur du conseil municipal

4 Commission communale des impôts directs – Proposition d'une liste de contribuables

5 Désignation de représentants à la commission départementale de la cohésion sociale

6 Désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours

7 Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense

8 Désignation des membres du comité d'éthique de la vidéoprotection

9 Désignation d'un représentant observateur à la Commission Locale d'Information de la Centrale de Civaux

10 Création de commissions internes

11 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Comptes de gestion et financiers 2019-

12 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Approbation du compte administratif2019

13 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Affectation du résultat de fonctionnement 2019

14 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Budget supplémentaire 2020

15 Admissions en non valeur d eproduite irrécouvrables budget 2020

16 Achat en ligne de fournitures administratives - Formation d'un groupement de commandes

17 Aménagement quai Alsace Lorraine en rive gauche de la Vienne Marché maitrise d'oeuvre

18 Acquisition de 2 lots situés 116 rue Bourbon

19 Cession d’un immeuble non bâti situé rue des Cordeliers

20 Cession de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons

21 Echange de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons

22 Opération de rénovation urbaine Le Lac - Les Renardières - Régularisation foncière

23 Implantation de réseau électrique souterrain - Constitution d'une servitude de tréfonds SRD rue Flandre Dunkerque

24 Avis sur le projet de parc éolien des Brandes de l'Ozon

25 Octroi de la prime exceptionnelle COVID 19

26 convention relative au déport d'images vidéoprotection vers Police nationale

27 Remise gracieuse prestations péri extra scolaires et restauration scolaire enfants personnel COVID 19

28 Carte scolaire – Rentrée 2020 2021 – Avis du Conseil Municipal

29 Tarification accueil périscolaire restauration scolaire pour élèves ULIS, UP2A parcours de soin spécifique

30 Vente de repas au lycée Edouard BRANLY

31 Remboursement d'un emplacement de cavurne

1 Délégation de compétences du conseil municipal au maire

2 CCAS - fixation nombre représentants et élection membres CM

3 CCSPL - composition et élection des membres

4 Composition de la commission consultative de Targé

5 Désignation représentants ENERGIES VIENNE

6 Désignation représentants conseils administration des collèges et lycées

7 Désignation représentants au comité de la caisse des écoles

8 Désignation de représentants à la SEM Habitat du Pays Châtelleraudais

9 Désignation de représentants à la Société d'Equipement du Poitou

10 Désignation représentants conseils d'administration d'associations

11 Création d'une commission générale des finances

12 Indemnité de fonction des élus

13 Inscription des crédits affectés au recrutement des collaborateurs de cabinet

14 Formation des élus

15 Réapprovisionnement magasin général 2020 – 20M12V - Lot n° 4 – PVC Assainissement - Avenant de Transfert

16 Exonération de trois mois de loyer pour certains locataires de locaux Ville

17 Cession d’une emprise îlot de Laâge implantation nouveau commissariat

18 Accord de la commune cession d'emprises foncières de l'Ilot De Laâge EPF-NA -SELECT IMMO

19 Dénomination de la voie desservant le nouveau commissariat de police

20 Occupation du domaine public - Exonération pour l'année 2020

21 Reconfiguration de l'offre d'accueil de loisirs des quartiers Sud de la Ville

22 Animations sportives et de loisirs 'Ici l’Été

23 Désamiantage des sols, pose des revêtements de sols ou faux-plafonds dans les écoles

24 Motion relative au soutien aux Fonderies du Poitou

1 Fixation du nombre d'adjoints

2 Création commission d'appel d'offres et élection des membres

3 Désignation de représentants de la commune pour conseils d'écoles

1 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2020

2 DUPT - Restauration Immobilière - Engagement de l'enquête parcellaire immeuble situé 22 quai du Château

3 Cession de l'immeuble situé 5 rue Sully à Châtellerault

4 Cession de terrains Croix d’Isle à Vouneuil-sur-Vienne EARL Rimbault

5 Châtellerault – Alignement rue Charles Tillon - Acquisition parcelle

6 PLU

7 Pôle sécurité santé – Travaux d'aménagement - Avenants

8 Formation d'un groupement de commandes prestations sécurité

9 Convention cadre relative aux technologies de l’information et du numérique

10 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

11 Accord-cadre de produits surgelés pour l'UPC - Autorisation de signature

12 MJC des Renardières - Subvention 2019- Versement du solde

13 Gratuité du stationnement dans le Parking Alaman animation fin des travaux des Bords de Vienne

14 Zone de l'Etang - Financement par Département du carrefour giratoire sur la RD 1 avenue Honoré de Balzac

15 Versement d'une subvention 2020 à E.A.P.C pour l'organisation d'une manifestation

16 CSAD-C - Régularisation subvention pour la mise à disposition d'un agent administratif

17 Attribution d'une subvention complémentaire 2019 - Mise à disposition de personnel à 4 associations sportives

18 Sport en ville sport facile - Edition 2020

19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

20 Avenant n°2 au marché M18-60V exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire

21 Enquête Publique autorisation exploitation installation classée pour la protection de l'environnement - Société LIOT

22 Attribution de subventions à divers organismes - 2ème versement

1 Convention renouvellement urbain QP Lac & Renardières - Avenant n°1

2 Budget principal et budget annexe parcs de stationnement - BP 2020

3 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - DM 2019

4 Participation financière budget principal au budget annexe parcs de stationnement - 2019

5 Avance remboursable budget principal au budget annexe des parcs de stationnement - 2019

6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal 2019

7 Acquisition d'un immeuble situé 6 rue Colbert

8 Protocole transactionnel Mme BIDAUD

9 Attribution d'une subvention exceptionnelle MPT

10 Approbation de l'avenant à la convention opérationnelle Centres Anciens avec EPF

11 Aménagement quais de Vienne Modification n° 1 aux marchés de travaux, lots 1, 2 , 3 et 4

12 Aménagement bords de Vienne - Modification de la répartition annuelle APCP

13 Action Cœur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle avec l’État & GC

14 Approvisionnement magasin général 2020 - Signature marchés 16 lots Groupement de commandes

15 Stationnement payant sur voirie - Constitution zone tarifaire unique & gratuité le samedi après midi

16 Déploiement vidéoprotection et création CSU – Réajustement crédits de paiement

17 Pôle sécurité santé – Avenant aux travaux d’aménagement

18 Partenariat CRAC – Action favorisant le vivre ensemble pause méridienne renouvellement convention

19 Legs France SOUCHE 2019

20 Signature conventions d’objectifs et de moyens MPTet avec la MJC Renardières

21 Contrat Enfance Jeunesse 2018 – versement du solde

22 Versement subventions MT et MJC des Renardières – Soutien DEMOS

23 Jeunesse - Attribution de bourses « mobilité internationale »

24 Actualisation des montants pour les mises à disposition de matériel logistique

25 Effacement du réseau électrique basse tension boulevard Aristide Briand

26 Sport Santé ''Sportez vous bien''

27 Visa automne Attribution subventions associations sportives

28 Raid Aventure 2020

29 Mutualisation - Conventions de services communs

30 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services

31 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation du CDG

32 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

33 Dérogations au repos dominical pour les établissements commerciaux

34 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020

35 Financement coopération décentralisée Châtellerault-Kaya et affectation de recettes mairie de Kaya et CKJC 2019

1 Débat d'orientation budgétaire 2020

2 Création maison de santé pluridisciplinaire L. Jouvet

3 Prêt exceptionnel

4 Budget principal - DM n° 2 de l’exercice 2020

5 Approbation rapport CLECT

6 Avenant de prolongation à la convention tripartite ADSEA

7 Subvention exceptionnelle Médiation - Soutien à Job Link

8 Appel à projet Réinventons nos cœurs de ville

9 Lotissement La Roche du Château 1 - Acquisition partie rue de la Roche

10 Lotissement La Roche du Château 2 - Acquisition partie rue de la Roche

11 Acquisition d'un ensemble immobilier situé 2 et 4 rue Colbert 11 rue Bourbon

12 Acquisition emprise destinée à voirie située Ilot de Laage appartenant à l'EPF-NA

13 Implantation poste de transformation abords stade de football Targé Convention MAD SRD

14 Subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes

15 Dispositif Petit déjeuner REP REP QPV

16 Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Avenant de prolongation

17 Attributions subventions et individualisation de crédits contrat de ville Scde programmation 2019

18 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec CAF

19 Demande d’acompte subvention 2020 CS Ozon

20 Création d'un parking 44 rue des 3 pigeons Châtellerault - Modification marché

21 Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman fêtes de fin d'année 2019

22 Visa Été au lac - Attribution subventions associations participantes

23 Contrats d'apprentissage

24 Modification et mise à jour des effectifs

25 Système management Cit'ergie - Nouvel engagement subvention ADEME

26 Projet renouvellement urbain quartiers Lac et Renardières Modification APCP

27 Opération renouvellement Lac et Renardières - Soutien création tiers lieu culturel

28 Relations avec l'Acadie Perception recettes Renouvellement conv. droits vidéo

29 Programme eau potable assainissement 2019-2021 Kaya - Signature protocole d'accord

30 Voeu relatif à l'éducation - Conséquences dédoublement des classes

31 Voeu pour l'appel des Coquelicots

32 Vœu relatif aux activités hydroélectriques de Châtellerault

1 Avis de la commune de Châtellerault sur le projet de PLH

2 Prise de participation de la SEM HABITAT dans une SAC

3 Ajustement de la mise à disposition - ORU

4 Modification des statuts du syndicat Eaux de Vienne SIVEER

5 Adhésion de 2 nouvelles communes à Eaux de Vienne SIVEER

6 Budget principal et budget annexe DM1

7 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables

8 Mise en oeuvre d’un contrôle allégé en partenariat CAP

9 Rapport des administrateurs de la S.E.M.

10 Cession de l'immeuble situé avenue du Président Wilson

11 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne

12 Acquisition voirie zone de l'Etang

13 Alignement rue Charles Tillon

14 Alignement 8 chemin de la Guillotière - Acquisition parcelle

15 Approbation de l'avenant avec l'EPF

16 Présentation d'un dossier auprès de l'Anah

17 Mission d'élaboration d'un dossier d'enquête préalable

18 Protocole d'accord avec la SCI CHRISVAL

19 Action Coeur de Ville - Établissement d'une convention cadre

20 Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme -

21 Dénomination du musée de Châtellerault

22 Subvention exceptionnelle à l'association Formation Théâtrale Coaching

23 Acceptation d'un don pour la restauration d'un vitrail de l'église d'Antoigné

24 Règlement de fonctionnement des prestations d'enlèvement de graffitis

25 Participation financière - ecoles privées sous contrat

26 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des ULIS

27 Dispositif relais du collège George SAND

28 Opération d'amélioration de la performance énergétique

29 Prestations de services Accueil de loisirs sans hébergement périscolaire

30 Ateliers de Découverte

31 Partenariat avec l'association Lire et faire lire

32 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association C.I.D.F.F.

33 Contrat Enfance Jeunesse 2018

34 Action Raconte moi Châteauneuf

35 Entretien et maintenance de 6 sanitaires automatiques

36 Redevance - Chantiers de travaux relatifs à des ouvrages de distribution de gaz

37 Dénomination de voies

38 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

39 Prise en charge des frais de déplacements

40 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du CPF

41 Convention Ville de Châtellerault et SDIS de la Vienne

42 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail

43 Participation au Service Commun de Prévention

44 Financement d'appareils auditifs pour un agent

45 Téléphonie sur IP et infrastructure réseau dédiée

46 Adhésion à SO Coopération

1 Présentation rapport d'activité 2018 Grand Châtellerault

2 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - comptes gestion financiers 2018

3 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - CA 2018

4 Budget pal et budget annexe parcs de stationnement - Résultat fonctionnement 2018

5 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - BS 2019

6 Acceptation d'un legs grevé d'une condition

7 Implantation armoires fibre place Dupleix quai du 11 Novembre - conventions de servitude

8 Cession emprise îlot de Laâge construction d'un commissariat

9 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne au profit de la société PRS 2

10 Cession avenue du Général de Gaulle construction d'une étude notariale

11 Cession d'un terrain situé 20 rue Alfred Nobel au profit de la SCI Bordevien

12 Cession bâtimentclasses de l'ancienne école Paul Bert

13 Bail à réhabilitation avec SOLIHA BLI

14 Règlement intérieur d'habitation – Logement temporaire 4 rue de Verdun

15 Modification périmètre aide communale ravalement de façades et délai prolongation

16 OPAH RU – avenant 2011-2018 et convention 2019-2024

17 Aménagement des quais de Vienne en coeur de ville - Sollicitation DSIL

18 Demande de soutiens financiers pour restauration carillon et église Saint-Jacques

19 Prix du Legs Moreau - Années 2018 - 2019

20 Convention de partenariat avec l'association Accord-Jazzellerault (festival de jazz)

21 Aménagement continuités cyclables - Sollicitation financement - appels projets Fonds mobilités actives

22 Convention logiciel commun de gestion ERP - SIS PREVENTION WEB avec SDIS

23 Vidéoprotection Modification de la composition du comité d'éthique

24 Aménagement du pôle sécurité - santé - Avenue Treuille - Avant projet définitif et marchés travaux

25 Carte scolaire – Rentrée 2019 – Avis du Conseil Municipal

26 Subvention spécifique MJC des Renardières – Temps périscolaire associatif – Convention financière

27 Versement associations et structures concernées acompte CEJ 2019

28 MJC des Renardières - Subvention 2018 - Versement du solde

29 Organisation de Visa et de l'Eté au lac 2019 - Tarifs et règlements

30 Visa automne - Tarif et règlement

31 Jeunesse - Attribution de Bourses Mobilité Internationale

32 Convention avec l'association «les Petits Débrouillards»

33 Subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville - 1ère programmation 2019

34 Dénomination des voies

35 Fête de la musique 2019 - Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman

36 Règlement intérieur du parc de stationnement Notre Dame

37 Convention partenariat avec Poitou-Charentes Animation - Tour Poitou-Charentes 2019

38 CSAD-C – Attribution d'une subvention

39 Plan de formation des agents de la Ville de Châtellerault 2019-2021

40 Commissions administratives paritaires - Désignation autorité listes d’aptitude

41 Protection sociale complémentaire - Mandat au Centre de Gestion de la Vienne

42 Vacations

43 Règlement astreintes accueil périscolaire, la restauration scolaire, l’Été au Lac, CSU

44 Avenant n° 1 au marché M18-60V exploitation chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude

45 Signature marché approvisionnement en électricité sites de la commune

46 Formation groupement de commandes fournitures énergie stockable

47 Attribution de subventions à divers organismes - versement 2

48 Sport en ville, sport facile – Edition 2019

49 Évaluation d'Impacts en Santé (EIS) - Action Cœur de Ville

50 Partenariat de coopération décentralisée - gestion des déchets - Châtellerault Chef de file

1 Motion relative au débat national

2 Budget principal et annexe des parcs de stationnement 2019

3 Vote des taux des taxes locales

4 C ma sante 2019

5 Signature convention CAF pour transmission rapports SCHS

6 Modification du règlement intérieur du conseil municipal

7 Approbation AVAP

8 Acquisition EPF emprise commissariat Ilot de Laage

9 Cession de bois communaux à Ingrandes

10 Protocole travaux échange foncier SCI Chateau

11 Bail de réhabilitation SOLIHA ecole Paul BERT

12 Videoprotection - Réajustement APCP

13 Participation au fonctionnement des écoles privées

14 CAF Avenant convention mon compte partenaire et BA au service AFAS

15 Dénomination de voies, ronds points et parkings

16 Tarifs pour la remise en état de trottoirs

17 Modification N°1 au marché hydrocurage M17-77

18 Reversement compensation FIPHFP

19 Convention d'occupation du domaine public - Ombrières et bornes

20 Attribution de subventions exercice 2019

21 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 28 04 2019

23 Voeu relatif au soutien à l'IUT

1 Débat d'orientation budgétaire 2019

2 Autorisations d'engagement et de mandatement des dépenses

3 Décision modificative n°4

4 Admisions en non valeur 2018

5 Participation financière au budget annexe des parcs de stationnement

6 Convention relative à la mise en oeuvre de la médiation

7 Bail emphythéotique VMH Energies

8 Convention avec la fondation du patrimoine - Avenant 3

9 Convention de servitude aux Trois Pigeons - GRDF

10 Subvention exceptionnelle CS Ozon & Minimes

11 Tarifs des concessions funéraires

12 Fusiondes écoles Painlevé

13 Legs France Souché 2018

14 Dernière programmation subventions contrat de ville

15 Patrimoine de la voirie

16 Organisation du 29ème Raid Aventure

17 Dénomination du CED

18 Versement de subventions exceptionnelles 2018

19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

20 Avis pour dérogation au repos dominical 2019

21 Prorogation Avenant convention utilisation abattement TFPB quartiers politique de la ville

22 Kaya appui institutionnel 2018

1 Approbation du projet de territoire de Grand Châtellerault

2 Bail Gaudeau Lerpiniere HDLV

3 Maîtrise d'ouvrage - Bords de Vienne - Modification marché MO

4 Avenant conventions d'OPAH

5 Maîtrise d'ouvrage - Bords de Vienne - Modif APCP

6 DM 3.pdf

7 Fixation tarifs concessions

8 Réglement intérieur cimetières 2018

9 Stationnement - Modification durée gratuité

10 Versement subvention MQ 2018 2019 - DEMOS

11 Valorisation materiel logistique 2019

12 Droits de place - Actualisation des tarifs

13 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman fêtes fin d'année 2018

14 Evolution du régime indemnitaire RIFSEEP Ville

15 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

16 Contrats apprentissage

17 Adhésion UGAP gaz

18 Dénomination aire intergénérationnelle Renardières et parking du Lac

19 OIR Lac-Renardières Autorisation de programme et vote de crédits de paiement

20 Aire-intergenerationnelle-Renardieres Avenant marché

21 Parking de la Gorniere Avenant marché

22 Création d'un parking rue des 3 pigeons

23 Signature Contrat Local Santé

24 Structures locales addictions - Clip vidéo

25 Attribution subvention SOELIFA

1 Rapport-Administrateurs Société d'Equipement du Poitou (S.E.P.) - Exercice 2017

2 Rapport admistrateur SEM Habitat 2017

3 DM 2

4 Non valeur 2018-1

5 Règlement des amortissements comptables pratiqués

6 Garantie ligne de trésorerie Hôpital

7 Maîtrise d'ouvrage - Subv Région Action coeur de ville

8 Maîtrise d'ouvrage - Subv DSIL 1ère tranche - Action coeur de ville

9 Maîtrise d'ouvrage - BDV - APCP et lancement marchés

10 Demandes de financements restauration carillon Bollée et église saint jacques

11 CessionTerrain Boeuf Mort Nord PRIGENT

12 Acquisition Alignement rue ReneTognard BZ103

13 Acquisition Alignement A.Dumas

14 Convention Servitude Trois Pigeons ENEDIS

15 Subvention exceptionnelle MPT

16 Participation financière écoles privées - acompte 2018 2019

17 Classe relais collège George Sand 2018 2019

18 ADE Lire et faire lire

19 ADE CSAD-C VOLLEY BALL

20 ADE CRAC Rugby

21 ADE CRD - convention renouvellement

22 Avenants Travaux GS Lavoisier

23 2ème programmation subventions contrat de ville VILLE

24 Versement du solde CEJ 2017

25 Versement solde subvention MJC

26 ALOE Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF 86

27 Délibération Visa Eté au Lac

28 Modification et mise à jour des effectifs

29 FIPHFP

30 Motion Fonderies du poitou

1 Approbation PLU

2 Droit de préemption urbain

3 Périmètres Délimités des Abords - Avis conseil après enquête

4 AVAP - Bilan de la concertation

5 AVAP - Arrêt du projet

6 A10 mise en compatibilité du PLU

7 Présentation du rapport d'activité.pdf

8 6e Coupe d'Europe Espoirs de Montgolfières

9 Décision modificative - 2018

10 Indemnité Trésorier

11 Heures Vagabondes convention association

12 Création Halte Jacquaire

13 Demande de protection de l'église St-Jacques

14 Cession terrain ADSEA

15 Cession Terrain Square Danan SEM

16 Cession patrimoine bailleur social IAA

17 Acquisition 56 rue Gravelines Derey Viaud

18 Convention-cadre Action Coeur de Ville (2)

19 Renouvellement de la convention de partenariat du Projet Educatif de Territoire - PEDT

21 Service commun de production de repas - Vaux sur vienne

22 1ère programmation 2018 subventions contrat de ville VILLE

23 Accueil enfts situation de handicap ALSH avec la CAF

24 Attribution Bourses Mobilité Internationale

25 Visa été au lac 2018

26 Visa automne règlement et tarification

27 Visa automne subventions

28 Modification et mise à jour des effectifs

29 Expérimentation médiation

30 Acquisition chaudière Branly

31 Acquisition réseau de chaleur urbain HabitatdelaVienne

32 Acquisition réseau de chaleur urbain SEM Habitat

33 Chauffage urbain - contrat Châtellerault Energies

34 Attribution de subventions - 2eme versement

35 Aide Urgence Kaya

1 Motion de soutien GHNV

2 Avis Projet régional de santé

3 Action coeur de ville demande financement DSIL

4 Bail résidence Gaudeau Lerpiniere HDLV 2

5 Cession rue Charles Darwin à CAGC.pdf

6 Acquisition Ozon Residence LeVigny SEM HABITAT 2

7 Cession parking Auchan.pdf

8 Cession parking des Trois Trompettes

9 Convention ACCORD Jazzellerault 30 mai 2

10 Convention conseil départ. concert Heures Vagabondes 2

11 Compte de gestion et financier 2017

12 Compte Administratif 2017 2

13 Affectation fonctionnement2017

14 Budget supplémentaire 2018

15 Marché M13-26 EU - Lot n°6 2

16 Carte scolaire - Rentrée 2018- Avis du Conseil Municipal

17 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 21 juin 2018

18 Composition fonctionnement comité technique et comité d'hygiène

19 Télétravail Ville 2

20 Modification et mise à jour des effectifs

21 Participation création service commun DD 2

25 Aire intergénérationnelle Renardieres

26 Centre Camille Pagé - Modifications marchés n°1

27 Subvention MPT MLNV Unafam

1 Remplacement conseiller municipal commission vivre ensemble

2 Désignation de délégués au comité syndical Eaux de Vienne - Modifications

3 Convention projet RU quartiers prioritaires du Lac et Renardières de Châtellerault

4 Acquisition plaine d'Ozon Residence Rue Cros HDV

5 Acquisition garage Notre Dame MrCruchon.pdf

6 Régularisation fonciere impasse André Gide VERON

7 Acquisition terrain bords de Vienne SCI DE LA VIENNE

8 Déclassement rue Charles Darwin

9 Vote des taux des taxes locales

10 Admissions en non valeur 2018

11 Convention transport de fonds régies de recettes

12 Periscolaire école Lagrange - Subvention MJC Renardières

13 CEJ 2018 versement acompte

14 Prestation Service- Caf ALM

15 Visa été au lac 2018

16 Attribution Bourses Mobilité

17 Projet tutoré Publiciades

18 Groupement de commande tondeuses autoportées et tracteurs

19 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 29 04 2018

20 Attribution subvention CSAD-C

21 Subvention ACC - FC Ozon - Golf RP

22 Sport en ville sport facile 2018

23 Modification et mise à jour des effectifs

24 Recrutement en contrat aidé

25 Instances paritaires communes CAP CCP

26 Instances communes CT CHSCT

27 Groupement commande instalaltions de chauffage

28 Nomination membre observateur CLI de Civaux

29 Centre enfouisssement OYRE

30 Groupement de commande - Sécurisation des installations numériques

1 Motion sur le projet 2X3 voies de l'A 10

2 Adoption du pacte financier et fiscal

3 Convention CPIE 2018 2020

4 Renouvellement Convention pluriannuelle 2018 2020 du centre social des Minimes

5 Convention Les Petit débrouillards 2018

6 Budget primitif 2018

7 Garantie d'emprunt SEM Habitat

8 Prolongation d'un an de l'OPAH RU

9 Aide au ravalement- Rue Gaudeau Lerpinière

10 Convention avec ENEDIS - Installation Poste transformateur à la Massonne

11 Acquisistion d'une parcelle - Alignement rue A.Dumas

12 Acquisistion d'une parcelle - Alignement rue ReneTognard

13 Réforme du stationnement- Règlement

14 Mise à disposition services DSS et MOU au profit Grand Châtellerault OIR Lac Renardières

15 Groupement de commande - Opérateur téléphonie mobile

16 Groupement de commande - Matériels Numériques Mobiles

17 Rythmes scolaires - Transmission au DASEN

18 Participation au fonctionnement des écoles privées

19 Avenant aux marchés -Travaux du groupe scoalire Lavoisier

20 Attribution de subventions - Exercice 2018

21 Renouvellement de la coopération décentralisée Chatellerault-Kaya

22 Gratuité du Parking du Château durant les travaux - Avril à juin 2018

1 Motion agences de l'eau

2 Remplacement de membres de la commission vivre ensemble

3 Révision statuts syndicat Clain Aval

4 DOB 2018.pdf

5 Participation financière au budget annexe des parcs de stationnement

6 Décision modificative n°3- ville 2017

7 Admissions en non valeurs

8 Tarification réglement salles municipales

9 Subvention exceptionnelle CS Minimes

10 Modification aide Ravalement façades

11 CessionTerrain La Maillardiere Scoffoni

12 Residentialisation plaine d'Ozon

13 Residentialisation Ozon HDV B9bis

14 Acquisition Alignement FILLAULT A.Dumas

15 Mise à disposition affranchisseuse

16 Taris des concessions funéraires

17 Réforme du stationnement

18 Autorisation de programme du déploiement de la vidéoprotection

19 Chantier loisirs médiathèque

20 Marché VDC Travaux Infrastructure observations

21 Sollicitation financement projet numérique éducatif

22 Legs France Souché

23 Réglement intérieur du temps périscolaire

24 Règlement Intérieur ALM

25 Attribution Bourses Mobilité

26 Dernière programmation - subventions contrat de ville

27 Groupement de commande carburant

28 Matériel logistique - Valorisation 2018

29 Declassement routes départementales

30 Droit de place - Actualisation des tarifs

31 Raid aventure 2018

32 Conséquence de la réforme PPCR sur le RI des Attachés

33 Programme pluri annuel d'accès à l'emploi titulaire 2018

34 Modification et mise à jour des effectifs

36 Avis pour dérogation au repos dominical 2018

37 Enquete publique SERI nov 2017

38 Coopération décentralisée - Appui institutionnel2017

39 CLAVAP désignation d'un nouveau membre

1 Projet numérique éducatif - convention

2 Opération Lavoisier modification de l'APCP et avenant

3 Révision du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet de PLU

4 PLU- Bilan de la concertation

5 Création des Périmètres Délimités des Abords - Avis

1 Présentation du rapport d'activité

2 2 bis - Motion de soutien aux bailleurs sociaux

2 Motion moratoire contrats aidés

3 Modification délégation compétences du conseil municipal au maire

4 Remplacement représentant commission développemnt local

5 Conditions financières et patrimoniales du transfert des ZAE

6 Avis sur la cession d'un logement social

7 Bail emphytéotique avec SARL VMH2 parc solaire Massonne

8 Cession du local avenue Pierre Abelin

9 Convention de servitude avec la société ENEDIS

10 Abandon par la commune d'un passage pour les piétons

11 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - NUNES

12 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - BOURAS

13 Subvention aux associations Les Mains Sonnantes et CS Ozon

14 Décision modificative n°2

15 Adoption du rapport de la CLECT

16 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2016

17 Autorisation de signature convention de transfert des PACS

18 Création d'un comité d'ethique vidéoprotection et désignation membres

19 Mesures de carte scolaire Rentrée 2017

20 Participation financière écoles privées

21 UPC - Service commun avenant n°1

22 Projet numérique éducatif - Avenant convention

23 Partenariat ADE Lire et Faire Lire - renouvellement convention

24 ADE CRD - Renouvellement convention

25 Dispositif relais collège G.SAND - renouvellement convention

26 Convention ALSH périscolaire - CAF

27 ADE CRAC - Renouvellement convention

28 ADE CSAD-C VOLLEY - Renouvellement convention pause méridienne

29 Attribution Bourses Mobilité

30 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF

31 CAF Mon compte partenaire - Convention et contrat

32 Projet de rénovation de la Maison Pour Tous

33 Subventions - Projet DEMOS

34 MJC Renardières Convention d'objectifs et de moyens

35 Contrat Enfance Jeunesse 2016 – versement du solde

36 Accueil de Loisirs Municipal - Modification du règlement intérieur

37 Contrat de ville - Deuxième programmation

38 Dénominations de rues

39 Confortement des berges - Marché de travaux

40 Subventions Visa été au lac

41 Compensation financière transfert CET

42 Modification et mise à jour des effectifs

43 Rapport annuel sur l'eau potable

44 Marché subséquent fourniture d'électricité

45 Centrale fixe d'enrobage à chaud – COLAS - Enquête publique

47 Solidarité avec les victimes de l'ouragan IRMA

1 Montgolfière Ville de Châtellerault-validation tarif des vols–marché

2 Adhésion Availles Limouzine au syndicat Eaux de Vienne - Siveer

3 Budget principal, budgets annexes-comptes de gestion et financiers 2016

4 Budget principal, budgets annexes-compte administratif 2016

5 Budget principal, budgets annexes- Affectation résultat de fonctionnement 2016

6 Budget principal, budgets annexes- Budget supplémentaire 2017

7 Admissions en non valeur produits irrécouvrables Budget Principal 2017

8 Garantie accordée Groupe Hospitalier Nord Vienne ligne de trésorerie

9 Gestion dette de la SEM Habitat et modification garanties d'emprunts

10 Aménagement bords de Vienne-marché maîtrise d’œuvre

11 Prix du Legs Moreau-2016 2017

12 Participation au projet DEMOS

13 Travaux monument historique et dde de subventions – Logis Cognet

14 Demande d'agrément dérogatoire PINEL 2017

15 Désaffectation et déclassement école Paul Bert

16 SOLIHA réhabilitation Paul Bert subventions ANAH Conseil Départemental

17 Alignement-Acquisition parcelle SCI les Nintres

18 Acquisition part indivise JIMENEZ et scté RHMAB Cour du Pin

19 ZAE René Monory- Cession terrain à Cofiroute

20 Vente d'un terrain aux époux GASQUET 17 rue P. Alcover

21 Cession 44-46 rue des Trois Pigeons à l'EPF

22 Partenariat Ville Caisse des Dépôts Grand Châtellerault centre-ville de demain

23 Révision PLU - nouvelles dispositions réglementaires code urbanisme

24 Révision du PLU - Orientations P.A.D.D

25 Marchés à bons de commande des contrats d'assurances

26 Mise en œuvre Programme d'Action de Prévention Inondations

27 HDV - Modifications n°1 aux marchés de travaux

28 Aménagement site la Gornière–réalisation d'un parking marchés de travaux

29 Aménagement site la Gornière – marchés de travaux parking

30 Convention poste intervenant social au commissariat de police

31 Réforme stationnement payant sur voirie -Fixation redevance

32 Convention pluriannuelle d'objectifs Ville et Médiation 86

33 Convention usage bâtiments et sites SDIS 86

34 Renouvellement convention PEDT

35 Service commun de production de repas-UPC

36 Subventions Contrat de ville – 1ère programmation 2017

37 Demande subventions 'Raconte moi les Renardières' contrat de ville

38 Demande subvention Plan ''Héritage 2024'' terrain Renardières

39 Attribution de bourses mobilité internationale

40 Organisation Visa automne - Règlement et tarification.pdf

41 Modification règlement intérieur parcs de stationnement

42 Remboursement stationnement Parking Blossac

43 Protocole d'accord transactionnel – Marché de maîtrise d’œuvre Skatepark

44 Skatepark – règlement utilisation et convention de mise à disposition

45 Organisation VISA et Été au lac – conventions partenariat

46 Modification et mise à jour tableau des effectifs

47 Fonds d'Insertion Personnes Handicapées - Financement d'appareils auditifs

48 Astreintes Été au lac

49 Demande de protection fonctionnelle - Amélie FOUCAULT

50 Demande de protection fonctionnelle - Christian JOUBERT

51 Syndicat Energies Vienne – Modification statutaire – Désignation de représentants

52 Création SPL avec syndicat Energies Vienne - Plaine d'Ozon

53 Convention d’occupation temporaire - borne recharge véhicules électriques

54 Attribution de subventions à divers organismes 2017 – 3ème versement

55 Subvention spécifique pour l'action santé de la MLNV 2017

56 Demande subvention – Santé mentale et addictions –ARS

57 Candidature au projet PRINTEMPS Inserm

58 Mise en place action internationale - assainissement

59 Réaménagement accessibilité Camille Pagé

1 Voeu Répartition des crédits PRE

2 Election 11ème adjoint

3 Désignation de représentants pour les conseils d'écoles

4 Indemnités des élus

5 DSIL demande de subventions

6 Modification opération Lavoisier APCP et DSIL

7 Rénovation maison pour tous

8 DSIL demande de subventions ORU Lac et Renardières

9 Exploitation montgolfière Ville de Châtellerault avenant de prolongation

10 Vote des taux des taxes locales

11 Décision modificative 2017

12 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

13 Travaux sur un objet inscrit MH et demande de subvention

14 Acquisition Habitat de la Vienne -Voirie Giraudeau

15 Acquisition Voirie La Bergerie

16 Cession terrain La Bergerie 1 Mme BOURAS

17 Cession terrain La Bergerie 2 M et Mme NUNES

18 Règlement intérieur d'habitation - Appartement n°1 18 avenue Wilson

19 Cession terrain anciennes serres VENNIN

20 Protocole transactionnel marché AVAP

21 Protocole accord ilot de Laage EPF ministere interieur

22 Fixation tarifs cavurnes

23 Tarifs prestations Restauration

24 Carte scolaire - Rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal

25 Visa été au lac 2017

26 Travaux accueil MJC Renardières demande de subvention CAF

27 Les Petit débrouillards 2017

28 CEJ 2017 versement acompte

29 2017 accueil periscolaire L. Lagrange MJC Renardières

30 ALM accueil enfants en situation de handicap

31 Eclairage public - Avenant au marché M 14-25

32 Accord cadre éclairage

33 Voirie - Avenant durée marché M 13-27

34 Marché de voirie et réseaux

35 Sanitaires - Avenant marché M07-80 et M09-67

36 Dénomination Place Suzanne Noël

37 CSAD-C – Attribution d'une subvention complémentaire

38 Versement de subventions à divers organismes 2017

39 Groupement de commande et accord cadre -Marché Services Télécoms

40 Confortement des berges - promenade des Acadiens - marché de travaux

1 Motion relative à l'instruction des CNI

2 Motion relative au groupe hospitalier Nord Vienne

3 Modification statutaire dénomination

4 Désignation de délégués pour Eaux de Vienne - SIVEER

5 Journée C'est ma santé

6 Demande de protection fonctionnelle A. ABDELSADOK

7 Protection fonctionnelle Anaïs GENEST

8 Protection fonctionnelle Vincent DESME

9 Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la CAPC

10 Règlement intérieur d'habitation - Logement 4 rue Stendhal

11 Servitude de tréfonds sur une parcelle

12 Extension EPF-PC

13 Avenant convention EPF îlot de Laage

14 Approbation rapport CLECT

15 Adhésion à COMEDEC

16 Groupement de commande prestations sécurité

17 Participation fonctionnement des écoles privées

18 Travaux MPT Demande subvention CAF

19 Conventions d'objectifs

20 Versement solde subventions CS et MJC

21 Subvention chasse au DASI

22 Attribution aide FIPHFP

23 Tableau des effectifs

24 Dénomination voie communale - rue du Père MARSTEAU

1 Election de trois conseillers communautaires supplémentaires

2 Acquisition d'un terrain WOZNIAK.pdf

3 Convention de servitude La Gornière et ENEDIS.pdf

4 Décision modificative n°3.pdf

5 Vote du budget primitif 2017.pdf

6 Règlement des amortissements

7 Admissions en non valeurs

8 Déploiement de la vidéoprotection

9 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) des Renardières

10 Signature des marchés de produits d'épicerie pour l'UPC

11 Réhabilitation de l'école primaire Lavoisier

12 Legs France Souché 2016

13 Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Municipal

14 Contrat de Ville - Attributions de subventions et individualisation des crédits

15 Formation - Demande de subvention CAF

16 Actualisation des tarifs pour les bateaux, busage, eau pluviale

17 Patrimoine viaire - Mise à jour et inventaire de la voirie communale.pdf

18 Mise à jour du tableau des effectifs

19 Création de services communs

20 Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

21 Protection complémentaire - volet prévoyance.odt

22 Avis pour dérogation au repos dominical 2017

23 Groupement de commandes - Fourniture de produits

24 Gymnase de la Marronnerie – Travaux d'extension de la salle de gymnastique

25 Attribution d'une subvention exceptionnelle à Ozon FC

26 Raid aventure 2017

27 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2017

28 Financement coopération décentralisée Kaya

Débat d'orientation budgétaire 2017

1 Stationnement résidence jeunes

2 Cession complémentaire à la sté MCDONALD'S FRANCE

3 Rue de l'oiseau bleu - Acquisition de voie

4 Rue de la croix rouge - Acquisitiond'un terrain

5 Sensibilisation au risque inondation - demande de subvention

6 Pacte d'actionnaires de la SEP

7 Indemnité allouée au comptable de la commune

8 Garantie à 50% au groupe hospitalier nord Vienne

9 Remboursement aux particuliers des frais d'enlèvement et de garde véhicules

10 Achat en ligne fournitures administratives - groupement de commandes

11 Marché de prestation sécurisation hôtel de ville

12 Subvention relative aux missions d'exercice de prévention spécialisée

14 Mise à disposition de matériel logistique

15 Parking St Jacques Alaman - Ouverture et gratuité

16 Modification du tableau des effectifs

17 Création d'un service commun prévention

18 Subvention spécifique au COS

19 Occupation du domaine communal - Ombrière et bornes recharge véhicules électriques

20 Résiliation du marché subséquent - gaz

21 Fourniture de matériels numériques - groupement de commandes

22 Occupation du domaine public - Antenne relais Nonnes

23 Occupation du domaine public - Antenne relais Piétard

24 Remplacement d'un membre de la commission consultative de Targé

25 Droits de place - Actualisation des tarifs

1 Avis relatif à la modification statutaire CAPC

2 Eaux de Vienne-SIVEER-Modification des statuts du syndicat mixte

3 Eaux de Vienne-SIVEER-Adhésion BASSES et CHAUVIGNY

4 DM n°2 2016-BP-Budgets annexes eau potable & parcs de stationnement

5 Modification et mise à jour tableau des effectifs

6 Déclassement de routes départementales

7 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF

8 Modalités de fonctionnement du marché Blossac

9 DSP exploitation marché communal commune associée Targé Av n°1

10 Convention MAD quai transit de déchets CAPC

11 Acquisition terrain 26 rue M. Paul Châtellerault BAILLERGEANT

12 Cession terrain La croix Rouge Châtellerault

13 Régularisation foncière local 7 av Prsdt Roosevelt- Cession LEGRAND

14 Rénov urbaine-Plaine Ozon Résidentialisation Georget St Ex Derouau Rodin Boucher

15 OPAH-Renouv urbain centres anciens Châtellerault Av n°1-Modif régl attribution subv

16 Enquête parcellaire pour 8 immeubles

17 Travaux sur un objet classé et demande de subvention auprès de l'Etat

18 Hôtel de Ville Réaménagement et marchés de travaux

19 Travaux accessibilité optimisation énergétique CS Minimes Av n°1 & 2 marché travaux

20 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2015

21 Signature d'une convention de cession à l'amiable de deux sirènes

22 Enquête publique - Contrat Territorial Bassin Versant Vienne Aval par le SyRVA

23 Participation financière aux dépenses des écoles privées sous contrat

25 Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) - Signature du renouvellement de la convention

26 Partenariat CRAC pause méridienne

27 Partenariat Lire et faire lire ADE

28 Dispositif relais collège Georges SAND-convention partenariat 2016-2017

29 Subventions MJC des Renardières et Centre Social des Minimes

30 Organisation Visa du 24 au 28 octobre 2016-Réglement et tarification

31 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF Vienne

32 Accueil des enfants handicapés dans ALSH avec la CAF

33 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - MPT et MJC des Renardières

34 Contrat Enfance Jeunesse 2015-versement solde

35 Versement au CCAS - 2ème acompte financemt CEJ 2016

36 Attribution bourses Mobilité internationale

37 Contrat de Ville-attributions de subv et individualisation crédits-3ème program 2016

38 Attribution subv exceptionnelle centre socioculturel Ozon

39 Attribution subv exceptionnelle Association Atelier Aérostation

40 Convention avec CAPC travaux rénov énergétique maison communale rue de Verdun

41 Convention avec CAPC pour travaux parcelles communales Nonnes

1 Extension CAPC-Avis sur arrêté pref sur modif de pérmetre CAPC

2 SEP modification objet social et augmentation capital social

3 Transfert intégral de la compétence eau à Eaux de vienne SIVEER

4 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles modification

5 Restructuration et extension de la salle de la Gornère

6 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CGF 2015

7 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CA2015

8 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements Affectation2015

9 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements BS2016

10 Admissions non-valeur produits irrécouvrables BP et budget annexe eau potable 2016

11 Institution de la taxe sur les friches commerciales

12 Fonds de soutien à l'investissement public local

13 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

14 Suppression modulation RI

15 Marché fourniture et acheminement gaz

16 Marché d'entretien des carrefours feux Naintré-Thuré

17 Acquisition chemin vert Piétard sécurisation arrêt de bus collège J MACE

18 Cession parcelle 26bis rue de Colombiers BOUILLAULT

19 Cession parcelle zone Sanital SCI LES FRERES NEEL

20 Cession terrain communal zone Sanital ANDRAULT IMMOBILIER

21 Cession parcelle communale ZC Auchan McDonald's

22 Cession parcelle rue de la plollière Antoigné THIRE

23 Residentialisation immeuble rue Léon Petit acquisition surplus foncier Habitat Vienne

24 Demande protection monuments historiques ensemble immobilier 27 & 29 rue Sully

25 Fermeture définitive de l'Ecole des Minimes & avis carte scolaire

26 Réglement intérieur du temps périscolaire

27 Projet Numérique Educatif - Sollicitation de financement

28 Modification du réglement dispositif mobilité internationale jeunesse

29 Convention partenariat Association Figaro si Figaro là

30 Avis relatif à une installation de stockage de déchets inertes à Availles

31 Rapport annuel 2015 eau-potable

32 Convention avec l'association Les petits débrouillards

33 Attribution subventions aux organismes 2016 2ème versement

34 Contrat de ville subventions 2ème programmation 2016

35 Contrat de développement 2010-2015 Avenant 3

36 Programme européen Unité et diversité Convention partenariat et tarification rencontre Pila

37 Convention installation et financement intervenant social au commissariat

38 Convention 2016 médiation 86

39 Travaux accessibilité et opitmisation énergétique CS des Minimes Avenant n° 1

1 Voeu de soutien au manifeste de Villes de France faire vivre le coeur des villes

2 Vote des taux des 3 taxes locales

3 Decision modificative n°1

4 Fonds de soutien à l'investissement public local - dossier de demande de subventions

5 Avis sur la modification des statuts du SyRVA

6 DSP pour marché à Targé

7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

8 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (SC)

9 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (B.M.)

10 Attribution de subventions - 1ere programmation 2016

11 Accompagnement de l'achévement de l'ORU de la Plaine d'Ozon

12 ORU - résidentialisation des immeubles Georget, St Exupéry, Derouau, Rodin et Boucher

13 Cession d'une parcelle au bénéfice de la SCI MAJECA zone de l'Herse

14 Approbation de la convention opérationnelle multisites avec l'EPF-PC

15 Politique enegétique renouvellement du lable Cit'ergie

16 Création d'un parc solaire - SARL Solaire Parc A 160 et la SA solairedirect

17 Enquête publique - MECAFI unité Eolia - zone Monory

18 Dénomination de voies sur la commune

19 Tarifs de prestations scolaires

20 Demande de sub MJC des Renardières - Temps périscilaire asoocitif convention financière

21 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de la Vienne pour la période 2016-2019

22 Acompte associations et CCAS en attente du CEJ 2016-2019

23 Organisation de la nouvelle offre estivale Visa et de l'Eté au lac - Reglements - Tarifs

24 Attribution de bourses mobilité internationale

25 Projet sport santé - sport en ville - sport facile

26 Organisation 26ème raid aventure - convention de partenariat et subventions

27 Subventions exceptionnelle à l'assc des jumelages et à l'avenir cyclisye Châtellerault

1 Vote du budget primitif de l’exercice 2016

2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2016

3 Cession d'un terrain communal situé rue des Tourterelles au profit d'Habitat de la Vienne

4 Cession d'une emprise communale supplémentaire au profit de M. John SAYMAN HENRIQUE

5 Évolution de la sectorisation scolaire – Nord centre-ville v1

6 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat

8 Avis sur la Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondations

9 Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP)

10 Droits de place - Actualisation des tarifs

12 Travaux d'optimisation énergétique et d'accessibilité au centre social des Minimes

13 Convention GRAL Château d'eau La Guillotière

14 Convention relative à l'usage des supports aériens des réseaux publics de distribution électrique

15 Convention entre la commune de Châtellerault et GrDF

16 Lignes de communications électroniques en fibre optique dans les batiments publics

17 Gymnase Verger – Demande de subvention - Travaux d'amélioration des vestiaires

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016

1 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

2 Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services

3 Syndicat du Clain Aval – désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant

4 Rapport des administrateurs de la Société d'Equipement du Poitou (S.E.P.) - Exercice 2014

5 Convention avec le représentant de l'Etat permettant le versement de

6 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses

7 Fin nonvaleur 2015-2

8 Décision modificative n°2 de l’exercice 2015

9 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

10 Adhésion au socle commun de compétences du CDG 86

11 Convention avec le Centre de Gestion de la Vienne pour la mise à disposition d'agents

12 Maintien de la suspension de la modulation du régime indemnitaire pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016

13 Protection complémentaire volet prévoyance

14 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément

15 Subvention exceptionnelle au Comité des Oeuvres Sociales

16 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur David MAZEL

17 Demande de protection fonctionnelle d'un agent – Madame Sabrina ZACHARKOW

18 Protocole de préfiguration du projet de rénovation urbaine quartier du Lac et des Renardières

19 Réhabilitation du patrimoine privé Avenant pour le renouvellement de la convention avec la Fondation du Patrimoine

20 Approbation de la convention (EPF-PC relative au portage foncier de l'Ilot de Laage

21 Avis pour la dérogation au repos dominical, pour l'année 2016

22 Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire

23 Partenariat avec le Centre social des Minimes relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) – Versement du solde

24 Legs France SOUCHÉ – Attribution du legs – Année scolaire 20152016

25 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la Caisse d'Allocations Familialesde la Vienne

26 Convention d'objectifs et de financement Accueil des enfants en situation de handicap

27 Travaux d'accessibilité et d'optimisation énergétique Centre Social des Minimes

28 Contrat de ville 2015-2020 - Attribution de subventions et d'individualisation de crédits

29 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterie située au lieu-dit La Massonne à Châtellerault

30 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterieau lieu-dit de Nonnes à Châtellerault

31 Signature d'une convention avec la fondation 30 millions d'amis

32 Mise à disposition de matériel logistique – Actualisation des montants pour la valorisation de ces mises à disposition

33 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité

34 AU-Délibération marché de Targé

35 Déclassement de routes départementales

36 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF

37 Patrimoine viaire mise à jour et inventaire de la voirie communale

38 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eaux pluviales

39 Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique

40 Financement d'un poste à mi-temps d'intervenant social au commissariat de police

41 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité du Souvenir Français de Châtellerault

42 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) des Renardières pour un chantier de loisirs

43 Tarifs de redevance eau potable

44 Skatepark de la Manu – Création d'un skatepark architecturé polyvalent

45 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations

46 Organisation du 26ème Raid Aventure - Tarifs des inscriptions

47 Attribution de subvention exceptionnelle

48 Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes

49 Régie publicitaire du MAGAZINE MUNICIPAL de la ville de Châtellerault et du GUIDE PRATIQUE

50 Financement de la coopération décentralisée Châtellerault-Kaya

1 Eaux de Vienne SIVEER - Désignation des représentants

2 Désignation de trois délégués au sein du nouveau syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)

3 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles

4 Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et SFIL (société de financement local)

5 Décision modificative n°1 de l’exercice 2015

6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal

7 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition de l'immeuble appartenant à la SCI LEDOUM

8 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition d'un immeuble sous curatelle du service des Domaines

9 Cession de l'îlot du quai Napoléon Ier à BUILDINVEST S.A

10 Cession d'une partie de l'impasse communale située à hauteur du numéro 107 de l'avenue Paul Painlevé

11 Désaffectation déclassement et cession d'une bande de terrain au profit de M. Jean-Luc MATHIEU

12 Résidence Habitat Jeunes - Cession à Habitat de la Vienne d'immeubles

13 Résidence Le Camus - Cession de deux parcelles

14 Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain situé Résidence Auguste Renoir

15 Acquisition d'une bande de terrain appartenant aux consorts GUILLOT-LEGER

16 Acquisition d'une bande de terrain appartenant à M. Marc LEGER

17 Opération de rénovation urbaine - Résidentialisation des bâtiments B8, B9 et B11

18 Cenon-sur-Vienne – Diversification de l'approvisionnement en eau brute

19 Approbation de la convention opérationnelle centres anciens

20 Accord Cadre pour les travaux d’adduction d’eau potable

21 Dispositif relais du collège George SAND

22 Partenariat avec l'association Lire et faire lire relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs

23 Partenariat entre la CAPC et la commune relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs

24 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

25 Contrat Enfance Jeunesse 2014 – versement du solde

26 Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse

27 Accueil de Loisirs Municipal - Accueil d'enfants en situation de handicap

28 Régularisation Subvention de fonctionnement Maison de Quartiers

29 Contrat de ville 2015-2020 - Demandes de subventions

30 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

31 Mise en place d'astreintes pour l'équipe de direction de la restauration scolaire

32 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Madame Martine POMPEY

33 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur Bruno MAGNAN

34 Subventions à l'association Un Hôpital Pour les Enfants et à l'association AIDES

35 Consultation du public relative à l’exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement

36 Signature d'un accord cadre, et d'un marché subséquent, pour la fourniture d'électricité

37 Modification du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

38 Eclairage public sur le Boulevard Blossac - demande de subvention à la Région

1 SEP Société d'Equipement du Poitou - Apport en compte courant d'associés

2 Approbation des comtpes de gestion et financiers de l'exercice 2014

3 Approbation du compte administratif de l'exercice 2014

4 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014

5 Budget supplémentaire de l'exercice 2015

6 Prestations enfance - Régie Unique de Recettes et d'Avances

7 Mise en place paiement recettes via TIPI (Titres Payables Par Internet)

8 Assujettissement à la TVA bail emphytéotique avec la SARL Castor - Site Alaman

9 Mainlevée entière et définitive - Abattoir SAS MILLENIUM

10 Cession site anciennement occupé par les TAC

11 Acquisition voirie FOCH DISTRIBUTION

12 Acquisition voirie - Copropriétaires du lotissement Jean Richepin

13 Acquisition de l'immeuble sis 2 quai Napoléon 1er - section CW n°8

15 Prorogation de la déclaration d'utilité publique de travaux de l'opération de restauration immobilière

16 Rapport d'activité 2014 SEM Habitat

17 Changement d'affectation d'un logement locatif social HLM3 rue Charles Cros

18 Ozon Démolition de la tour Lyautey

19 Déclassement RD 725 et 14

20 Dénomination de rues sur la commune

21 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2014

22 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée de l'Envigne - Dissolution et répartition de l'actif et du passif

23 demande de subvention - Semaine régionale de l'arbre et de la haie

24 Règlement des cimetières de la commune de Châtellerault

25 Règlements intérieurs des Parkings

26 Gratuité du stationnement pour les soldes d'été 2015

27 Modifications du tableau des effectifs

28 Mise en place d'astreintes pour les directeurs de multisites périscolaires

29 Augmentation du remboursement des frais d'hébergement

30 Adhésion au groupement d'employeurs GLE mode d'emplois

31 Service commun numérique

32 Accueil periscolaire année 2015 MJC

33 Modifications du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires

34 Travaux d'optimisation énergétique et d'accessibilité au Centre Social des Minimes – Demande de subvention

35 Convention Médiation 86

36 Réalisation d'une fresque sur le poste électrique situé 37 avenue Georges Clémenceau

37 Attribution de subventions à divers organismes

38 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires

39 Réhabilitation du gymnase du verger- Avenant 1 Travaux

40 Conventions de partenariat visa vacancesSPORTS VISA délib accompte - convention

41 Visa vacances Toussaint - Règlement et tarifs

42 Conventions de partenariat dans le cadre de manifestations culturelles

43 Prix Legs Moreau 2015

44 Remboursement d'une subvention par le lycée Branly

45 Question diverse - carte scolaire

1 Nouveaux statuts pour le syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)

3 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2015

4 Transformation en subvention de l'avance en compte courant d'associé accordée à la SEM-Habitat du Pays Châtelleraudais

5 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables

6 Instruction des autorisations d'urbanisme par un service commun

7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

8 Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG86

9 Rémunération des interprètes

10 Restauration - Tarifs de prestations

11 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des écoles spécialisées (C.L.I.S.)

12 Travaux dans les bâtiments scolaires - Attribution des marchés de travaux

13 Adoption du contrat de nouvelle génération 2015-2020

14 Subventions contrat de ville 2015- 1ère programmation

15 Versement aux associations et structures concernées d’un acompte au financement - Contrat Enfance-Jeunesse 2015

16 Organisation de Visa Vacances et de l'été au lac - Tarifs - Règlements

17 Convention avec l'association « les Petits Débrouillards»

18 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires

19 Organisation du 25ème Raid Aventure

20 Téléphonie mobile et services associés - Création d'un groupement de commandes

21 Avenant n°1 au marché M12-83 de téléphonie et data mobile

22 Vente d'un logement social par Habitat de la Vienne – 38 rue de la Fleur de Lys

23 Acquisition de l'immeuble sis 8 quai Napoléon 1er

24 Acquisition de l'immeuble sis 6 quai Napoléon 1er

25 Acquisition de l'immeuble sis 4 quai Napoléon 1er

27 Châtellerault – Classement de voie

28 Acquisition d'un terrain appartenant au département, situé ZI du Sanital, 34 rue Alfred Nobel (site de l'IUT

29 Cession de l'accès et de l'entrée de l'institution Saint Gabriel

30 Cession d’un délaissé de terrain au profit de M. et Mme Dominique

31 Plaine d'Ozon – Opération de rénovation urbaine

32 Lotissement Les hauts de Piétard - Acquisition de la voie et des espaces communs

33 Lotissement Le haut de Piétard II - Acquisition de la voie et des espaces communs

34 Lotissement La Haute Bercillière - Acquisition de la voie et des espaces communs

35 Cession d'un ancien logement social 38 rue Arsène et Jean Lambert

36 Création d'un parc solaire – secteur de Nonnes signature d'un avenant à la promesse de bail emphytéotique

37 Secteur de la Massonne – parcelle cadastrée ZB 60 promesse de bail emphytéotique

38 Bâtiment internat de l’ancien hôpital - travaux

39 Lancement d'une étude sur les cavités d'Antoigné et demande de subvention

40 Marché de travaux d'infrastructures du projet de sécurisation de la ressource en eau - Avenant n°2 et modification de l'APCP

41 Retrait d'une subvention 2015 au collège Descartes

42 Voeu – mesures de carte scolaire de l'Education Nationale

1 Vote du budget primitif 2015

2 ORU - avenant n°6 ANRU

3 Modification de l'autorisation de fin de programme

4 Modification du tableau des effectifs

5 Maintien de la suspension de modulation 2015

6 Demande de protection fonctionnelle

7 Désignation d'elus - Conseils d'administration des collèges et lycées

8 Participation financière au fonctionnement des écoles privées

9 Prestation de services accueil de loisirs - CAF ALM -

10 Subventions aux organismes 2015

11 Déclaration en état d'abandon mainfeste - propriété SAUZEREAU

12 Acquisition de biens immobiliers de la SEP

13 Compromis de vente avec BUILDINVEST - 27 29 rue Sully

14 Acquisition d'un immeuble quai Napoléon 1er appartenant à Mme FLEURY

15 Acquisition d'un immeuble ru de la Corne de Cerf appartenant à Mr BELZUNG

16 Cession d'immeubles rue d'Antran à Mr SAYMAN HENRIQUE

17 Remboursement Parking Blossac

18 Tarification de la mise à disposition de matériel logistique 2015

19 Enquete publique SNECMA

20 C'est ma santé

21 Procédure efficacité énergétique ville

22 Participation au programme 4 Europe

1 Désignation de délégués au sein de l'EPCI portant fusion des structures relevant de la rivière Vienne

2 Désignation des délégués du syndicat mixte à vocation départementale pour l'eau et l'assainissement SIVEER

3 Désignation d'un représentant de la commune à l'association Technoforum-Châtellerault

4 Budget principal et budgets annexes de l’eau potable et des parcs de stationnement

5 Décision modificative n°2 de l’exercice 2014

6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables

7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

8 Logement de fonction - Montant des charges

9 Tarifs de redevance eau potable

10 Déclassement de routes départementales

11 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité

12 Modification du règlement des terrasses sur le domaine public

13 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eau pluviale

14 Legs France SOUCHE – Attribution du legs - Année scolaire 2014 2015

15 Accueil de Loisirs Municipal - accueil d'enfants en situation de handicap

16 Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Municipal - Année 2015

17 Accueil de Loisirs Municipal - Modification de l'article 7 du règlement intérieur

18 Versement au CCAS d'un acompte supplémentaire au financement Contrat Enfance Jeunesse 2014

19 Préparation du contrat de nouvelle génération 2015-2020

20 CUCS – Demande de subventions et d'individualisation de crédits

21 Réhabilitation du gymnase du Verger - Attribution des marchés de travaux

22 Subvention exceptionnelle aux associations

23 Règlements intérieurs du pôle culturel associatif la Taupanne et de la Grange Leclerc

24 Transmission informatisée des avis de naissance

25 Mainlevée amiable de l'inscription hypothécaire

26 Validation du plan communal de sauvegarde de la commune de Châtellerault

27 Avenant n°1 à la convention entre le cabinet d'études COMPAS et la commune de Châtellerault

28 Coopération décentralisée Châtellerault-Kaya – Affectation de subventions

29 Adhésion de la commune de Châtellerault au réseau régional multi-acteurs

30 Présentation d'un dossier de Résorption de l'Habitat Insalubre

1 Modification représentants SIVEER ex SIAEP

2 Décision modificative 1 - Budget

3 Désignation CETC

4 Indemnités du comptable Ville 2014

5 Avis sur le projet de décret modifiant le décret de création de l'EPF Poitou-Charentes

7 protection sociale

8 Modifications du tableau des effectifs

9 Mise en place de l'entretien professionnel

10 désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours

11 Exonération des abris de jardin

12 Révision du PLU

13 Groupement de commande Lavoisier

14 Remboursement du chauffage - Gornière

15 Bornes de recharge véhicules électrique

16 Remboursement Parking Blossac 15 10 2014

17 Avenant à la Convention AAAC - Ruches

18 Acompte écoles privées

19 LIRE ET FAIRE LIRE - convention de partenariat association

20 Ateliers de découverte éducatifs (ADE) CAPC

21 Ateliers de découvertes éducatifs (ADE) - Centre Social des MINIMES Avenant

22 CLASSE RELAIS sans mise à disposition

23 Versement du solde 2013- Contrat enfance jeuness (CEJ)

25 Convention CAF handicap

26 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la CAF

27 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour une fresque

28 Convention Médiation 2014-1

29 Exonération taxe sur spectacles sportifs

30 Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux

31 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations

32 Subvention exceptionnelle aux associations

33 Rapport de l'administrateur de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais

34 Approbation du Rapport de l'administrateur de la SEP

35 Attribution des marchés des travaux de l'ex-internat

36 Cession de l'immeuble sis 42 rue Arsène et Jean Lambert

37 Acquisition de l'immeuble sis 41 rue d'Antran

38 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Seconde programmation

39 Conventions avec la CPAM et l'IFSI du Blanc dans le cadre du diagnostic territoire - santé mentale

40 Subvention à l'association « Club Soroptimist de Châtellerault »

41 Subvention au Centre Socio-Culturel d'Ozon pour ses activités Erasmus

42 Coopération décentralisée - Subventions à la commune de Kaya 2014

43 Parrainage pour Courir pour Kaya 2014

1 Projet de règlement intérieur du conseil municipal

1 Règlement intérieur du conseil municipal

2 Création de commissions internes

3 Motion AMF contre baisse des dotations de l'Etat

4 Affectation du résultat de fonctionnement

5 Budget supplémentaire de l'exercice 2014

6 Nombre de représentants du personnel aux CT et CHSCT

7 Modification du tableau des effectifs

8 Recrutements et chargés de mission PRE

9 Remise gracieuse de trop perçu de salaire PICHON

10 Vacations pigistes

11 Gratuité du stationnement Jours de Vienne 23 et 24 08 2014

12 AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2013

13 Modifications réglement intérieur accueil périscolaire

14 Accueil periscolaire rentrée 2014

15 Cession école du Vieux Palais

16 Promesse bail emphytéotique ancien internat

17 Délibération CRAC 2013

18 Commission Locale de l'AVAP

19 Prestation Service CAF accueil de loisirs

20 Tarifs SEPT-DEC 2014 accueil de loisirs municipal

21 Transports vers les Accueils de Loisirs Sans Hébergement

22 Dispositif « mobilité internationale jeunesse »

23 Bourse mobilité Boussekine Pichereau

24 Visa toussaint

25 Chantier loisirs ADSEA transo

26 Désignation titulaire licences VILLE

27 Subvention exceptionelle MPT Mémoire Déportation UDCM

28 Délibération enquete publique SERI

1 Désignation représentants commission départementale de la cohésion sociale

2 composition commission consultative de Targé

3 désignation conseiller municipal chargé des questions de défense

4 CCID Proposition d'une liste de contribuables

5 suspension modulation

6 contrat chargé des transports et revalorisations 010214

7 subvention exceptionnelle au COS

8 Ville CG13

9 Ville CA13

10 Carte scolaire

11 validation du PEDT

12 modifications réglement intérieur APS

13 Tarifs APS modif

14 TARIF Resto F.Soleil et CTM

15 TARIF Resto UPC

16 Tarifs resto-scolaire

17 TARIFS CLIS

18 Acquisition MERCIER

19 Cession H86 terrain rue Maurice Bourgois

20 Cession MCM LEVAGE

21 bourse mobilité Levasseur

22 Visa Vacances et été au lac-tarifs-réglements

23 Visa vacances accompte - convention

24 subvention execptionnelle crématistes 2014

25 delib subvcit'ergieville

26 subv°2014 Bridge AssoMaroc

27 Déclassement-RD-2014

28 contrat COMPAS

29 Subv ACCC 2014

1 délibération délégation de compétences du conseil municipal au maire

2 élections de délégués dans les syndicats intercommunaux et syndicats mixtes

3 CCAS fixation du nombre de membres élus et élections

4 Commission d'appel d'offres

5 désignation de représentants de la commune dans les conseils d'administration des collèges et lycées

6 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles

7 désignation de représentants du conseil municipal au comité de la caisse des écoles

8 Désignation de représentants à la SEM Habitat

9 Désignation de représentants à la SEP

10 Désignation de représentants au sein de la CAO de la SEP redynamisation des centres anciens

11 Désignation de représentants de la commune dans des associations

12 commission consultative des services publics locaux

13 création d'une commission générale des finances

14 Personnel indemnites fonction elus

15 formation des élus

16 PERSONNEL collab cab

17 Fin taux taxes locales

18 Fin nonvaleur 2014

19 Délibération travaux Ecoles 2014 - GEPB

20 Dev Durable - Délib transactionnel ASP

21 Dev Durable - Délib conventiontheatre Blossac-1

23 CII Attribution DSP montgolfière 2014

24 RI programmme européen

1 PERSO modifications tableau des effectifs

2 PERSO- IEMP adjoints administratifs

3 AU - Dénomination de rues sur la Ville

4 AU Marché-B-d-C-Eclairage

5 AU - délib Avenant N°1 marché MOE travaux infractructures

6 Délibérationville UGAP 2

7 Classement voie DOMAINE COTEAU CM 13 02 2014

8 EDUC.fonctionnement écoles privées

9 POLIT.EDUC.délibération versement acompte CEJ 2014

10 POLIT.EDUC-Avenant RAM intercommunal Thuré,colombiers et St-Sauveur

11 ALM accueil enfants handicap

12 POLIT.EDUC-Delib. Les petits débrouillards

13 DDLA - Subventions CUCS 2014 VILLE 1ère programmation

14 SPSC délib ornitho pêcheurs

15 SPSC délib C'est ma santé 5avril2014

16 SPSC delib convention SDIS

17 CULT -délib° excetionnelle ADEIC

18 SPORTS délibération Raid aventure 2014

19 SPORTS - Subvention Triathlon club

20 RI-Subvention Lycée du Verger

1 vote BP 2014

2 DM2

3 Fin remise gracieuse pénalités d'urbanisme

4 Fin nonvaleur 2013-2

5 Fixation de l'attribution de compensation de Bellefonds

6 Protec compl prevoyance

7 modifications tableau des effectifs

8 suspension modulation ville 2013

9 CT CHSCT CAP communs ccas

10 AU - AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2012

11 AU - AEP Redevance eau 2014

12 AU - busages et branchemenst tarifs 2014

13 AU URR - Modification du règlement de service eau potable juillet 2013

14 AU - AEP marché travaux infrastructures

15 Cession DELAVEAU Délaissé le Camus

16 CAILLE Alignement CHEVAL BLANC

17 SCI 5 RUE LAFAYETTE Alignement CROIX PIETARD

18 AU-Déclassement-RD-725

19 Approbation du Règlement de Voirie

20 AU-Patrimoine de la voirie-mise à jour et inventaire des voies communales

21 Gratuité du stationnement fin d'année 2013

22 LOGISTIQUE - tarification matériels 2014

23 Gpmt comde Carburant ville

24 LOGISTIQUE-Delib Recup Métaux 2013

25 subvention équipement COS 2013

26 Subventions organismes 2014

27 subv° RenardièresMinimes 2013

28 régie publicitaire 2014 2015 magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs

29 DSP montgolfière ville

30 avis sur changement affectation logement HLM

31 Rythmes scolaires POTS

32 Legs France Souché 2013 - 2014

33 signature CEl déc. 2013

34 Protocole coopdecKaya 2013 2015

35 Financements coopdec Kaya 2013

36 Solidarité Philippines

37 chantier loisirs animations de noël 2013

38 Convention de coopération sécurité Ville-CAPC-Keolis

39 Accord transactionnel RAMBAULT

40 cogénération bio energy

1bis - DOB délib - 2013

1 DM2

2 Indemnités du comptable Ville 2013

3 Fin nonvaleur 2013-1

4 JURIDIQUE - Modification du décret de création de l'EPF Poitou-Charentes

5 JURIDIQE Assurances Marchés à bons de commande 2014 - 2017

6 SPSC- délibération groupement de commande prestations sécurité

8 Délibération complémént CCAS

9 sc - DDLA - Subventions CUCS seconde programmation

10 Conventions d'objectifs Maisons de Quartier

11 AU - AEP dégrèvement eau potable

12 SPSC délib enquete publique prise d'eau

13 DDLA-refonte aide communale ravalement facades

14 FONCIER Cession H86 FONCIERS BÂTIS

15 FONCIER Alignement BEAUCHAMPS

16 FONCIER Alignement CHAMPION

17 HAI conv 7 rue Charles Péguy

18 PERSO- emplois d'avenir

19 JURIDIQUE - école Haigneré conseil d'école

21 EDUC - révision subvention caisse des écoles

22 EDUC-Classe relais

23 CULT -délib subv AutomneMusical 2013

24 DD- fin DSP RCU Ozon

25 DD Ville 17102013avenant 2contrat exploit

26 sc- AU - Dénomination de rues sur la Ville

27 DEPLACEMENTS - Délibération Réglement intérieur Parking ALAMAN 17 10 13-1

28 DDLA délibération Chantier loisirs ADSEA transo

29 SPORT - bassin d'eau vive - reglement interieur - concention mise a disposition - tarification 171013

30 Visa vacances - délib. solde sub asso CM 17 10

1 JURIDIQUE - remplacement M. LARDON

2 Fin nonvaleur 2013

3 Fin affect12

4 Fin Ville BS2013

5 Fin remise gracieuse pénalités d'urbanisme

6 DDLA contrat de développement sollicitation crédit complémentaire

7 délibération participation sociale complémentaire - contrat groupe Ville

8 suspension modulation ville 2013

9 PERSO liste emplois logements fonction

10 PERSO modifications tableau des effectifs-4

12 FONCIER Acquisition SEP SAINT ROMAIN

13 FONCIER Cession H86 BRANLY

14 DDLA-Délibération CRAC 2012

15 DDLA approbation du rapport d'activités SEP

16 HAI - rapport activité sem habitat 2012

17 GEPB Délib Maison de Sante délib avenants 2

18 HAI - bail maison de santé Châteauneuf

19 SPSC- convention avec académie de Poitiers AM

20 Jeu délib visa toussaint

21 EDUC.Autisme Vienne Abrogation

22 JEU-subv collège Descartes

23 SPORTS Exonération taxe sur spectacles sportifs- CM 4 07

24 Sub assoc - CM 4 07

25 CULT -délib° subv° Bridge StLuc 2013

26 VA subv AFCCC & MJC 2013

27 CCE délib.renouvellement 2013-2015

28 RI Subv Lycée agricole Thuré Velbert

1 bis jur - délégués communautaires-1

1 jur - nouveaux statuts CAPC février 2013

2 Fin Ville CG12

3 Fin Ville CA12

4 EDUC.Carte scolaire

5 JEUaccueil enf handicapFede -2013

6 EDUC.Subvention ULIS

7 EDUC.TARIFS resto scolaire

8 EDUC.TARIF1 APS

9 EDUC.TARIF1 Resto F.Soleil et CTM

10 EDUC.TARIF1 Resto UPC

11 EDUC.TARIFS CLIS

12 Délibération épicerie 2013-1 nouvelle version

13 GEPB-Groupe scolaire Avenants 1 et 2

14 EDUC.Aménagements de sécurité aux abords du collège J Macé - avenant à la convention

15 GEPB Délib Maison de Sante délib avenants

16 PERSO-CDI

17 PERSO- emplois d'avenir

18 PERSO- contrat chargé gestion des transports et déplacements

19 FONCIER Cession CRPC ZIN MARYSE BASTIE

20 FONCIER Acquisition HABITAT 86 RESIDENTIALISATION B13 B14 B15

21 FONCIER Acquisition TRANSFO HOME DECOR

22 FONCIER Echange CR CHATEAU FORT SARL M3

23 HAI - avenant à la convention centre social d'ozon

24 FONCIER Alignement GELDREICH

25 Habitat rénov urbaine- règlements attribution aides OPAH-RU

26 AU - AEP APCP marché sécurisation

27 AU - Sully - Enft réseaux électriques

28 AU - Adhésion CIVRAY au SIEEDV

29 AEP dégrèvement eau potable

30 AU - Dénomination de rues sur la Ville

31 DPCMT delib convention SPL

32 DDLA - Subventions CUCS 2013

33 CULT- Prix Legs Moreau 2013

34 CULT - Subv° except C.S.Ozon 2013

35 JEU CCE délib.Delogé

36 SPORTS Délib.Visa vacances - accompte et convention-2

37 JEU-Visa Vacances et été au lac-tarifs-réglements

38 PM delib convention de coordination

1 remplacement délégue CAPC

2 Remplacement divers organismes et commissions

3 taux taxes locales

4 DDLA garantie de prêt et compte courant d'associés SEM Habitat

5 DM1

6 Fin nonvaleur 2013

7 EDUC - Mesures de responsabilisation

8 GEPB-NvxGrpScolaire Résiliation marché GC ENTREPRISE-liquidation

9 Financement des garanties de protection sociale complémentaire

10 PERSO prog pluriannuel

11 délibération versement CEJ 2013doc

12 MJC les renardières complément 2011

13 URBA FONCIER - approbation modification PLU

14 HAB Aide Ravalement facades

15 AMENAGEMENT Urbain Marché-B-d-C-Voirie

16 GEPB -Délib d transactionnel dupuy-2

17 INFORMATIQUE - Deliberation grpt cde Telephonie materiels-ver1

18 PM convention IPOK[1]

20 CULT -délib° Causette subv2013

21 SPSC Subv asso 2013 [2]

22 SPORTS délib Raid aventure 2013

23 SPSC journee promo sante

24 RI- Rencontre multilatérale à Pila

25 RI SubventionDescartes ACC

26 VOEU

1 Budget Primitif 2013

2 Fina durées amortissement

3 Subventions organismes 2013

4 Tarification eqpmts municipaux

5 APCP CTM

6 NvxGrpScolaireAPCP

7 EDUC - Rythmes scolaires

8 EDUC - Evolution sectorisation scolaire

9 EDUC.fonctionnement écoles privées

10 EDUC - Marché surgellés UPC

11 Avenant contrat developpement

12 Contrat developpement sollicitation credits

13 DDLA-ORU-avenant-n°5 ANRU

14 JEU- convention CAF étéaulac

15 URBA FONCIER Acquisition BOITEAU

16 Signature convention Mediation86

17 Rgmt marches

18 Gratuité parking Saint Jacques 24 01 2013

19 avenant contrat exploitation chauffage

1 Remplacement delegue CAPC

2 DM2

3 Nonvaleur 2012

4 PLU approbation de la modification simplifiée n°1

5 Réglement intérieur Parc Saint Jacques

6 Réglement intérieur Parking du Château

7 Stationnement résidents

8 Gratuité du stationnement fin d'année résident 2012

9 Gratuité du stationnement fin d'année 2012

10 modif tableau des effectifs ville

11 ratio échelon spécial

12 Suspension modulation

13 subvention exceptionnelle au COS

14 Autisme Vienne

15 Classe relais

16 subv collège Descartes

17 Transport scolaire - convention de délégation de compétence

18 tarifs ALM 2013

19 Subv CUCS

20 rasseteau délib bourses mobilité internationle

21 convention IPCA étude 18 25 ans

22 Renouvellement et complément d'acompte CEJ 2012 2016

23 convention Atlas CAF ALM

24 busages et branchemenst tarifs 2013

25 Règlement de Voirie

26 Dénomintation de rues sur la Ville

27 Feux Naintré-Thuré

28 avis sur ventes logements HLM

29 aide communale ravalement façades

30 avenant convention Fondation du Patr

32 Location TRIBUNAL PRUD'HOMMES

33 Acquisition CAETANO NETO

34 Acquisition GREGOIRE

35 Alignement GAUTIER

36 Alignement MARTINET

37 groupement hospitalier-1

38 adhésion ESPT 131212

39 Convention d'engagement-1

40 subv assoc 2012

41 sub alshOzon sept-dec

42 sub CSMinimes.vu

43 Conv. transmission données Etat civil... à l'INSEE

44 Subv° AmisVieuxPoitou

45 Visa vacances - délib. solde sub asso CM 13 12

46 tarification matériels 2013

47 Redevance eau 2013

48 Adhésion au SIVEER - SIAEPA Lusignan

49 protocole transactionnel sécurisation

50 groupement commande cadre de vie

51 Gpment DéchetsVerts

52 convention dépôt centre de transit

53 BornesTLC

54 Ville - NUmerique Réseaux communications

55 Regularisation financements 2012 MAE CKJC

56 CM Voeu Coop Atlantique

1 DM1

2 Fin nonvaleur 2012

3 taxecommunaleélectricitéactualisation

4 Remise gracieuse pénalités d'urbanisme SCI DEVIMMO CHATEL

5 CULT -Subv assoc 2012 27sept12

6 Sub CS Ozon-restaualsh

7 création poste chargée de mission

8 RI filière police municipale

9 intégration bellefonds sdci

10 Modif statuts capc

11 Modif perimetre EPCI bassin Vienne

12 Modif perimetre EPCI bassin Clain

13 Dissolution SIAVEnvigne

14 Modif perimetre SIEEDV

15 Modif perimetre SIVEER

16 DDLA aide financiere à la SEM Habitat Emile Zola

17 AU-ZOLA-Avenant-Lot1A

18 Délibération Réglement intérieur Parking Blossac 27 09 12

19 Délibération Réglement ACCES ZONE PIETONNE 27 09 12

20 AU - AEP dde subvention AEP

21 AU - AEP marché diversification

22 EDUC.Carte scolaire

23 Nouveau Groupe Scolaire avenants

24 EDUC.régul forfait fonct écoles privées

25 EDUC.acompte écoles privées

26 HAI loyer prof des écoles

27 délibération versement solde CEJ 2011

28 Désignation représentant Médiation Ville

29 Habitat - rapport activité 2011 SEM Habitat

30 Approbation cptes SEP 2011

31 statuts SEP

32 Acquisition LOTISSEMENT CHARLET

33 Acquisition LOTISSEMENT BARBOTTERIE

34 Acquisition HABITAT 86 SQUARE DANAN

35 AU-Déclassement-RD

36 signature convention OPAH RU

37 CULTUR contrat cession droit

38 fouilles archéologiques demande de subvention

39 AF.PUB-procédure de regroupement familial

41 JURIDIQUE - Assurances - Parc Auto Avenant réajustement cotisations au 1er janvier 2012

1 Fin affect11

2 Fin Ville BS2012

3 Fin nonvaleur2 2012

4 sub assoc 2012 versement 2

5 protocoles accord transactionnel DIMAC Vdef

6 suppression modulation

7 modifications tableau des effectifs

8 CRAC 2011

9 avenant n° 6 CPA

10 Fin garantie SEP 2012

11 APCP maison de santé modif

12 CUCS Seconde programmation

13 Centre Social Ozon Avenants 2

14 mobilier CS OZON

15 équipement salle informatique CSOzon

16 réhabilitation salle po MPT

17 Subv.except.MPT gestion poste accueil

18 dénomination du nouveau groupe scolaire de centre ville

19 carte scolaire éducation nationale

20 service commun UPC

21 modification de la subvention versée par la commune à la caisse des écoles

22 réglement intérieur APS

23 RI ALM (2012-2013)

24 Chantier loisirs ADSEA transo

25 chantier loisirs

26 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2011

27 Enquete Publique chenil

28 Traitement de l'information - Ville - Numerique Réseaux communications

1 CG11

2 CA11

3 AEP (2010 et 2011) dégrèvement eau potable 2012

4 Zola-Avenant-COLAS

5 attributioni chauffage contrat exploit

6 Ruches Adhesion AAAChâtellerault

7 Adhésion au siveer

8 Adhesion PromHaies vs2

9 Aménagements de sécurité aux abords du collège J Macé

10 TARIFS CLIS

11 TARIF1 APS

12 TARIFS resto scolaire

13 TARIF1 Resto F.Soleil et CTM

14 TARIF1 Resto UPC

15 TARIF1 Transports scolaires Antoigné

16 CEJ versement acompte

17 Dde subvention CAF Ete au lac

18 Organisation Visa Vacances et été au lac

19 Visa vacances - accompte et convention

20 bourse mobilité Levasseur

21 Subv° except MPT

22 Exonération taxe sur spectacles sportifs

23 Enquete Publique ARI

24 Création d'une AVAP

25 Acquisition HABITAT 86

26 Acquisition MERDJI

27 Cession ATELIER ESQUISSE

28 Cession DUO SOLUTIONS

29 Convention MEDIATION

30 aide financière pour projet prévention

31 Règlement des cimetières de la Ville de Châtellerault-modification

32 Subv° Berthelot Descartes ACC

33 Sub CourirKaya

34 conventions Herzo

35 QD DEP Gratuité stationnement de surface

1 taux taxes locales

2 Fin nonvaleur1 2012

3 Subv CUCS v2

4 Marchécontratexploitgroupement

5 Remboursement Abonnements Parc St Jacques 05 04 2012

6 Réglement intérieur Parc Saint Jacques 05 04 12

7 Déclassement-RD

8 Dénomination de rues

9 Stationnement CineA Concession lg terme

10 demande remise gracieuse HORIZON INFORMATIQUE

11 promesse bail emphytéotique parc solaire

12 Centre Social Ozon Avenants 1

13 Raid aventure 2012

14 coordinateur GUSP NT

15 Conv Partenariat Mobilité Intenationale Jeunes

16 accueil enf handicapFede

17 CEJ-renouvellement2012-2016

18 CEJ-convention IPCA et délégation de MO

19 Enquete Publique quai-transfert

20 QD Voeu fonderies

1 JUR-actualisation Delegation CM au maire

2 FIN - vote BP 2012

3 VA - Délib sub 2012 27 01 11

4 DDLA RU Ozon modification APCP

5 URBA FONCIER - Cession terrain CINE A CAPC Région

6 AU - AEP marché diversification

7 AU busages et branchemenst tarifs 2012

8 AU - AEP dégrèvement eau potable 2012

9 delib commission dsp reseau chaleur ozon

10 URBA FONCIER - Acquisition BOURGEOLET

11 PERSO maintien suspension modulation

12 EDUC.fonct écoles privées

13 EDUC.Classe relais

14 EDUC - upc marché épicerie 2012

15 EDUC - Cession de prestations culinaires THURE

16 CULTUR délib convention partenariat IUT

17 CULTUR restauration tableau Couront Vierge subvention

18 JURIDIQUE délib rép penale tig conventions v2

19 Politiques Educatives Projet Educatif Local v2

20 JEUtarifs ALM 2012 -

21 JEU. Création du Conseil Communal des Enfants

22 JEU. Adhésion ANACEJ

23 Sully - Transfert MO-sur-table-27-01

Rapport CAPC 2010

1 DOB 2012

2 DM2

3 Fin nonvaleur4 2011

4 actualisation Delegation CM au maire

5 Remplacement divers organismes et commissions

6 delib affranchisseuse

7 URBA FONCIER - Réforme de la fiscalité de l'urbanisme -T.A.

8 Rétrocession L'HERSE

9 protocole transaction CREHAM-1

10 Acquisition BLUTEAU SIMONET

11 Acquisition LAVERGNE HERMANGE

12 délibération règlementation des terrasses

13 LOGISTIQUE - tarification matériels 2012

14 DSP RCU Ozon v4

15 AU AEP DUP diversification

16 AU AEP Redevance eau 3%

17 PERSO modif tableau eff ville

18 RI logistique-4

19 SPSC Délib CLS

20 subventions handicap2011 concours region

21 RU attribution lots reconfig centre social version3

22 taxe sur spectacles sportifs- CM 28 11

23 SPORTS Visa vacances - délib. solde sub asso CM 28 11

24 Subv Exceptionnelles assoc

25 renouvellement parc multifonctions et signature 24.10.11

26 Gratuité du parc Saint-Jacques et du stationnement de surface fin d'année 2011 28 11 11

27 Délib Statio des personnels Ville et CAPC 28 11 11 v juridique 2

28 POLIT.EDUC-CEJ 2010-versement compl. CS Oozn-CS Minimes

29 CEJ 2009-2011-avenant n°2 ALSH CS Ozon et CS Minimes

30 EDUC.LegsSOUCHE

31 GEPB Avenant lot 8

32 Subv° except Fous Volants

33 subvention

34 reglement formation mobilite jeunes

35 attributon formation mobilite jeunes

36 Conv association ChatelleraultKaya

37 RI Régul financements 2011 CKJC

38 RI Kaya 2011 Appui institutionnel

39 RI Subv LyceeAgicole Thuré

40 CII régie publicitaire 2012 magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs

1 Fixation nb adjoints

2 Remplacement delegue CAPC

3 Indemnites de fontion elus

4 Création CDDF-1

5 DM1-1

6 Fin nonvaleur3 2011

7 subventions 2011 versement 3

8 Subventions CUCS 2011 seconde programmation

9 PlanLocalSantePublique

10 maison de santé modif

11 enquete Pub MECAFI

12 Avis extension chambre funéraire

13 avis projet PLH 2

14 Acquisition EXTENSION SERRES PELFI

15 Acquisition BERTHOMMIER

17 Cession GRANGE

18 Désaffectation TAUPANNE

19 Desafectation déclassement ECOLE KREBS

20 Approbation PDIPR

21 résiliation baux emph ozon les renardières suite démol

22 Acquisition voies espaces communs îlot ADER H86

23 Déclassement cession FONCIERE LOGEMENT

24 Déclassement cession HABITAT 86

25 Servitude COPRO LE NEPTUNE

26 Alignement BROC & BIRAUD

27 Alignement GRATTEAU

28 Alignement KASPRZYCKI

29 Alignement MEISSER

30 Alignement MOINIER

31 Modif tableau effectifs

32 Attribution aide FIPHFP-1

33 NvxGrpScolaireAPCP

34 Acompte écoles privées

35 SubRégul PEJAMulti10 SLC CSOzon

36 Av convention PEJA CSOzon-2

37 subv CRAC ACC 2011

38 Reconfiguration Centre SocioCulturel Ozon

39 Amenagement Coulee Vegetale

40 Avenant1 Bat8

41 Tvx écoles 2011Avenants

42 Tvx écoles2011 Avenants

43 Assurance avenant n°2 RC Gnle régularisation 2010

44 approbation cptes SEP 2010

45 rapport activité 2010 SEM Hab

46 Avis adhésion SIVEER

47 Subvention CSSFPAL

48 QD-VoeuFonderie 2

49 QD-VoeuPEA

1 Avis SDCI

2 SubExcepCSOzon

3 AvenantConventionMiseADispoMobilierOz'aventure

4 RréglementInterieurALM

5 ConventionCAF-PrestationServiceALM

6 AvenantConventionAtlasCAFALM

7 TarifJournéesRepasALM

8 Subv assoc 2011 versement 3

9 Suspension modulation-RegimeIndemnitaire

10 Ratio avencement grade techn terr

11 Modif tableau eff ville

12 Cession de prestations culinaires THURE

13 OpéUrbaine-ProtocoleFinancierville

14 Groupement commande acces internet

15 Groupement commande marche tel mobile

16 Calcul loyer prof sur IndemnitéRerprésentativeLogement

17 Cession AFPI

18 Cession H86 CHARLES CROS CI4

19 Cession H86 LES LOGES GIRAUDEAU

20 Cession JIMENEZ BRESSON

21 Acquisition CTS BOUCHET

22 Acquisition PRECILEC

23 Alignement PROU

24 Modification statuts SEM Habitat

25 Renonciation dévolution 9 logt SEM Habitat

26 Adhésion Club Maires Rénovation Urbaine

27 Adhesion Convention européenne des maires

28 Taxe Communal Electricité

29 Enquete Publique Stade Eau Vive

30 Convention Pass Culture-2

31 Règlement des Cimetières

32 Rapport Annuel Prix et Qualité Eau Potable 2010

33 Fin nonvaleur2 2011

34 Mag Muni Avenant marché Nouveau Tarifs

1 Fin Ville CG10

2 Fin Ville CA10

3 Fin affect10

4 Fin Ville BS2011

5 URBA FONCIER-approbation RLP

6 CPA APPROBATION CRAC 2010

7 modif tableau eff

8 Subventions CUCS 2011

9 Création du CLSPD

10 Demande FIPD 2011[1]

11 Signature convention 2011 Mdiation86

12 CARTESCOL

13 TARIFS CLIS

14 TARIF Aide resto scolaire

15 TARIF APS

16 TARIF Resto F.Soleil et CTM

17 TARIF Resto UPC

18 TARIF Transports scolaires Antoigné

19 Travaux écoles 2011

20 Avis extension chambre funéraire

21 Rapport annuel accessibilité

22 Visa vacances - accompte et convention

23 réglementVV

24 Dde subvention CAF Ete au lac

25 Extension ALSH Avenants 1

26 Denomination ALSHozon

27 ALSH tarif et mise à disposition

28 SubvMPTcarnaval

29 Chantier loisirs ADSEA transfo

30 Prix Legs Moreau 2011

31 Déclassement-RD

32 Dénomintation de rues sur la Ville

33 ZOLA - Pierres-calcaires

34 Soutien Berthelot-jachère

35 Partenariat LEPA DE THURE 2011

36 subventions CSOzon, Fous volants

37 Modification du règlement de service eau potable MAI 201

38 modification statuts du SIVEER

39 Avis adhésion au siveer

1 Modif commission consultative Targé

2 taux taxes locales

3 Fin nonvaleur1 2011

4 Fin garantie ADSEA

5 PERSO Modif CET

6 perso - chef projet ozon CDI

7 atribution aide FIPHFP

8 actualisation liste avantages en nature attribués par nécessité absolue de service

9 groupement de commandes guide des procédures

10 marche acqusition de materiels

11 marché contratexploitationgroupement de commandes

12 subvention Plandegestion Nonnes-1

13 délib subvbilancarbone

14 PROJET CONSTRUCTION Resto scolaire J.ZAY

15 les Francas Convention de partenariat-3

16 Avenant 2 CEJ ALSH CSO

17 Avenant CAJ développement CS des Minimes

18 versement CEJ 2011doc

19 CE 2008 accord et 400 coups

20 Tarif pour inscription Visa Vacances 2011 v2

21 Chantier loisirs MJC Renardières

22 Visa jeunes - demande subv.CAF

23 Avenant de prolongation CUCS 2011-2014 VILLE

24 Adhésion Vallée de l'Ozon (SIOAV)

25 Adhesion APVU

26 URBA FONCIER - BAIL CONSTRUCTION CINE A ANCIEN HÔPITAL

27 CONSTRUCTION Nouveau Groupe ScolaireAPCP-2

28 Stationnement V 2-2

29 URBA FONCIER - Rétrocession LA DESIREE

30 Servitude AUDINET

31 Acquisition SAS DU MENE

32 Acquisition COUVRAT

33 Cession Acquisition LYCEE BRANLY

34 Cession FONCIERE LOGEMENT

35 Acquisition IMMOBILIERE SAINT MICHEL

36 Extension bât. 8 Attribution des marchés de tvx

37 Urbain Place ZOLA

38 Contrôle-Accès-Centre-Ville

39 aliénation véhicules

40 Gratuité parking St Jacques

41 convention SDIS

42 CULTUR délib convention pass culture

43 SPORTS délib Raid aventure 2011

44 Coupe corpo-convention de partenariat

45 CitystadeMDiarra

1 vote BP 2011

2 Subv 2011 associations

2 VA - tableau délib 2011

3 Délib sub Hand Ball-1

4 SPORTS Subvention Chauvigny CM 20 01 11

5 délib Ville Politique Cit'ergie

6 délib DDville marché inventaireGES groupement de commandes

7 délib chauffage DDville marché contratexploitation groupement de commandes

8 DD parc solaire Nonnes mise en conc et bail emphytéo

9 AU - AEP marché à bon de commande avenant MBC

10 AMENAGEMENT Urbain Place ZOLA

11 AU busages et branchemenst tarifs 2011

12 DDL Rénovation urbaine Ozon Avenant n°4 à la convention ANRU

13 Délibération Ville concours mo réhabilitation ancien HÖPITAL attrib marché-ATT

14 EDUC.FONCT éCOLES PRIVéES

15 EDUC.AUTISME VIENNE

16 TARIFS ALM 2011

17 JEUNESSE-DEMANDE SUBVENTION CAF POUR ACQUISITION MINIBUS

18 Jeunesse-Demande subvention CAF pour mobilier ALSH

19 JURIDIQUE contrat d'assurance parc auto avenants régularisation cotisation 2010

20 délibération subvention MILDT

21 délib occupation terrains cabanes chats

22 modif tableau des effectifs

23 URBA FONCIER - Désaffectation MàD HENRI DENARD

24 URBA FONCIER - Cession LE LIT ON DORT

25 QD-extension ALSH

1 DOB

2 Fin DM2 2010

3 Fin nonvaleur3 2010

4 Aide Diagnostics

5 Mise à dispo matériel logistique

5 - Actualisation des tarifs matériels LOgistique - Année 2011 v2 corr juridique

6 LOGISTIQUE - aliénation express 1109 SD 86

7 Gratuité du Parc St Jacques fin d'année 2010

8 AVENANT N°2 RéSILIATION LOT 6 ASSURANCE MONTGOLFIèRES

9 Travaux bât scolaires - marché - année 2011

10 Avenants 1 écoles

11 Autisme Vienne

12 LegsSOUCHE

13 subvention asso

14 Indemnité logement instituteurs

15 subv assoc 2010 versement 2

16 convention Francas

17 Visa vacances - délib. solde sub asso

18 Sub exception

19 CII régie publicitaire magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs

20 Annexe-REGLEMENT INTERIEUR des assemblées

20 Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Châtellerault - Modification

21 Subvention exceptionnelle aux Maisons de Quartier

22 Tableau des effectifs

23 Avenants 1 Centre de loisirs revue le 22-11

24 Appts de dépannage

25 Acquisition SCI LORENZO

26 Cession CR L'HERSE

27 Adjudication 65 RUE D'ANTRAN

28 Adjudication TRESORERIE GENERALE

29 Appui institutionnel2010

30 Subv Execp CKJC RégulMAEE

1 Fin DM1 2010

2 Fin APCP CTM

3 Fin APCP diversification eau potable

4 indemnités du comptable

5 autorisation actes de poursuites au comptable

6 Fin nonvaleur2 2010

7 DDLA- Subvention CUCS CIDFF

8 PERSO - DéLIB GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT FORMATION ET CONVENTION VILLE

9 SPSC Signature convention MDPH

10 URBA - avis du CM sur la modification après accord du préfet

11 URBA FONCIER - Cession NOUVELLE AIRE DE KAYA

12 URBA FONCIER - Cession BILLAUD

13 URBA FONCIER - CESSION DSI LASER

14 URBA FONCIER - Cession WALLSTREET INSTITUTE

15 URBA FONCIER - Délégation acquisition MEEF

16 GEPB-EDUC - modif prime versée aux candidats

17 EDUC.acompte écoles privées

18 CIRP - partenariat 50ème anniversaire Ozon 2010

19 LOGISTIQUE - Réactualisation prix reprise camion 6385 TE 86 accidenté

20 DDLA délibapprobationcptesSEP2009

21 HABITAT rapport activité SEM HABITAT2009

22 modifiée - RI SUBVENTION DAUPHINS 2010-1

23 RI Donation Oeuvre PapadamsVille CAPC

24 RI- Conventions partenaires Eau assainissement

25 taxe sur spectacles sportifs- CM 30 09

26 Subventions exceptionnelles

1 Remplacement délégués CAPC

2 Changement de représentants

3 Affectation résultat fonctionnement 09

4 Budget supplémentaire 2010

5 Convention avance trésorerie SEP

6 Garantie d'emprunt SEP

7 Subv MJC Renardière chantier loisirs lac

8 Admission nonvaleur1 2010

9 Modif tableau effectifs

10 Subv Atelier Santé

11 Désignations élus aux conseils écoles

12 Horaires scolaires Léo Lagrange 2010-2011

13 plantations lavoisier

14 Classe relais

15 Antenne CRDP

16 Approbation cession HALLES DUPLEIX

17 Rétrocession GRENADIER FRANCAIS

18 Cession IMMEUBLE CLEMENCEAU

19 Acquisition SERRES PELFI

20 AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2009

21 AEP sécurisation et périmètre de protection

22 Aliénation matériels et véhicules

23 Tarifs salles

24 Subventions à 2 associations pour des actions internationales

25 Subvention les Dauphins

26 Convention partenariat club alpin français FDS

27 QUESTION DIVERSE - Habitat aide communale ravalement façades - régularisation

28 QUESTION DIVERSE -URBA FONCIER - zppaup réduction du périmètre-3

29 QUESTION DIVERSE - Chantier loisirs ADSEA transo

1 Fin Ville CG09

2 Fin Ville CA09

3 RIVE Adhésion Chapelle Moulière

4 siveer - adhésion commune de JOURNET

5 Augmentation du capital de la SEM centre de conférences CAPC

6 Avenant de prolongation CUCS

7 Subventions CUCS 2010 seconde programmation

8 Plan départemental de prévention de la délinquance

9 subv fipd 2010 vidéoprotection

10 Signature convention AEDSP

11 SubventionsSécuritéRoutière2010

12 Plan de gestion lac de la foret

13 Cession QUAI DE TRANSIT

14 Cession RD9 CAPC

15 Cession H86 LA BONALIERE

16 Cession H86 AV RICHELIEU

17 Cession H86 RUE SCHWEITZER

18 CESSION H86 BEAUREGARD

19 CESSION LESAGE

20 RESTITUTION AIRE DE KAYA

21 TAXE SUR LA PUBLICITé

22 EXONéRATION PROPRIO BAILLEUR PAIEMENT ABONNEMENT SERVICE DES EAUX

23 CARTESCOL

24 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE

25 travauxécoles 2010

26 TARIFAide resto scolaire

27 TARIF Resto UPC

28 TARIF Resto F.Soleil et CTM

29 TARIF1 APS

30 TARIF Transports scolaires Antoigné

31 TARIFS CLIS

32 Occupation locaux LITTRE

33 Occupation locaux HERRIOT

34 aliénation compresseurs AU et camion 5196 RD 86 sortie inventaire 27 mai 2010

35 Dénomintation de rues - Square Sudreau

36 Attribution DSP montgolfière

37 Tarif pour inscription Visa Vacances 2010

38 Visa vacances - CM 27 05 10

39 Kaya MissionMaire2010

40 Kaya Hautdébit CMM

41 QD -CPA centres anciens Délibération CRAC 2009

1 Fin vote BP 2010

2 Fin vote des 3 taxex locales 2010

3 fin subv invest apajh 2

5 VA - annexe - subventions ville tableau délib 2010

5 VA - délib sub 2010 25 03 10 version faite le 17-03-2010

6 PERSO modalités transfert bureau d'études

7 JUR-CM gestion unifiee bureau etudes

8 JURIDIQUE - delib protocole agent accident

9 PERSO - Actualisation conciergeries

10 CIRP Développemnt des usages des TIC - Adhésion à l'association villes internet

11 DDL - Adhésion Ville²

12 DDL - Subventions CUCS 2010

13 PERSO - SPSC-ASV - Atelier Santé

14 GEPB-Ex Hopital

15 JURIDIQUE délib - avenant de transfert RC Aérodrome

16 LOGISTIQUE Délib Approvisionnement en carburants VDC

17 CADRE DE VIE-Accord cadre pour la fourniture de végétaux, semences et produits horticoles

18 CADRE DE VIE-Gestion différenciée

19 modif avenant - DDL - avenant n° 5 CPA

20 URBA FONCIER - Cession LE PALISSY

21 URBA FONCIER - Cession HOTELS D'ENTREPRISES

22 URBA FONCIER - Acquisition SETRA

23 URBA FONCIER - Acquisition TOUZALIN

24 URBA FONCIER - Cession GRITHER

25 Dénomintation de rues

26 EDUC.fonct écoles privées

27 RI Subvention Lycée Thuré Kaya

28 RI SubventionCSOzon Régul PEJAMulti09

30 SPSC- chats -délib - convention occupation terrain

31 CIRP DSP montgolfières

32 Raid aventure 2010 - attribution subvention

33 Raid aventure 2010 - Tarif inscriptions

34 va - délib organisation manifestations version 18.03.10

35 Contra Enfance Jeunesse -délibération versement cej 2010

36 QD-patrimoine-ddeclassementmh-cloche russe

1 actualisation délégation du CM au maire 28 01 10

2 engagement crédits invest

3 rapport transfert 2009

4 opératin de rénovation urbaineAPCP - Ozon2

5 Régie unique - Ma Carte et Compte Famille

6 régie unique - Convention Ville Ccas

7 subvention exceptionnelle à la MPT

13 avenant n°1 lot 6 assurance montgolfières

14 recup déchets valorisables

15 aliénation sortie inventaire

16 cession de parts SAGA

17 ZPPAUP avis du CM sur le dossier de modification

17 Modif règlement ZPPAUPdossier

18 acquisition lotissement LOGE ANTOIGNE

19 mise à disposition de locaux du ccas

20 enquete publique berges du lit de l'Envigne

21 enquete publique exploitation

22 tarifs APS CLIS Littré

23 désignation représentants CA Ets scol.2ème degré

24 marché UPC epicerie

25 marche UPC Surgelés

26 résoption emploi - modif du tableau effectif

27 atribution aide FIPHFP

28 cession droits d'auteur sur reportage 400 ans du Pont

29 convention partenariat collège Descartes pour magazine municipal 2010

30 coupe corpo - convention de partenariat - CM 28 01 10

31 sub Fous Volants

32 programme 209 MAEE autorisation chef de file

1 délib compétences modif statutaire CAPC 2

2 actualisation délégation du CM au maire 3 12 09

3 Attribution lots assurances corrigée

4 DM2 2009

5 garantie habitat86 - 2009-6

6 garantie habitat86 - 2009-7

7 garantie habitat86 - 2009-8

8 garantie habitat86 - 2009-9

9 nonvaleur5 2009 eau

10 régie pub mag municipal et édition guide pratique 2010 , validation grille tarifaire

11 contrat de développement avenant n°2

12 subvention CLAS

13 busages et branchemenst tarifs 2010

14 adhésion syndicat intercommunal région isle jourdain au SIVEER

15 réseaux communications

16 parking St Jacques concession places sta

17 gratuité du Parc St Jacques fin d'année 2009

18 actualisation des tarifs matériels Logistique Tarifs 2010

19 prolongation marché carburants VDC

20 groupement de commandes Carburant ville 2

21 aliénation tracto pelle JCB2 FERNANDES Gérard

22 délibération aliénation tracto pelle JCB2 LYCZAK Eric

23 délibération aliénation tracto pelle JCB3 BENIEZ Medhi

24 groupement de commandes végétaux... ville

25 acquisition véhicule électrique

26 RED 1

27 convention fondation du patrimoine

28 acquisition SOGEMO (Ex BOYSLEVE)

29 avenant convention zone Désirée

30 construction d'un centre de loisirs au terrain d'aventure marchés de travaux

31 convention erdf grdf

32 crdd def

33 évolution caisse de sécoles

34 subvFonct Modifié

36 LegsSOUCHE

37 visa jeunes version 27

38 CEJ-Versement solde aux asso.et CCAS-CM du 3-12-09

39 va - délibération sub assoc 2ème version

40 Subvention club acompte ACC

41 subvention MPT PEJA août09

42 contrat de développement 2010 2015

43 partenariat accueil 2009 nouveaux résidents

44 convention et tarifs dvd 400 ans du Pont

1 CIRP GUIDE PRATIQUE2009 - régie publicitaire tarifs de bouclage

2 CIRP Magazine municipal 2009 - régie publicitaire tarifs de bouclage

3 Fin avance CCAS

5 Fin nonvaleur3 2009princ

6 Fin nonvaleur4 2009eau

7 SPSC- enquete publique Bondy Viandes

8 SPSC- enquete publique FENWICK

9 pour le rapporteur UGF-règlement local de publicité

10 URBA FONCIER - Cession CRITT

11 URBA FONCIER - Cession USINE RELAIS ANGELARDE

12 URBA FONCIER - Acquisition GROSJEAN

13 URBA FONCIER - Cession CHAMAILLARD

14 DDLA - PRU convention délégation MOA B15

15 EDUC.acompte écoles privées

16 EDUC.Révision subvention attribuée à la CDE

17 JEUNESSE Mise en oeuvre CEJ avec la CAF

18 JEUNESSE -Acpte CAF et MSA aux associations-cm du 22-10-09

19 JUR - délibération dissolution SEM SOC

20 Visa vacances - solde subventions associations

21 SPORTS - acompte US Antoigné

22 RI - Convention de coopération décentralisée avec Bouctouche et Saint-Antoine (Nouveau-Brunswick)

23 SPSC-DELIB RNA

1 DDL approbationcptes SEP 2008

2 GEPB-Ex Hopital Trx Démolition

3 DM1 2009

4 garantie habitat86 - 2009-4

5 garantie habitat86 - 2009-5

6 nonvaleur2 2009princ

7 nonvaleur3 2009eau

8 modif du tableau effectif

9 CCAS SOLDE 08 CAF

10 CCAS contrat enfance 2008 MSA

11 AMENAGEMENT Urbain - EauPotable-SMCE-Avenant N°3

12 Amenagement Urbain Marche-Giraudeau

13 Ouverture exceptionnelle et gratuité du Parc Saint Jacques

14 AU - Dénomintation de rues

15 AU Churchill-Travaux-Avenant

16 DDL demande de subventions ANAH

17 CIRP subv excep asso Utopie Didactique

18 URBA FONCIER - Levée partielle privilège vendeur ABATTOIRS SAS MILLENIUM COMPANY

19 HABITAT protocole d'accord transactionnel

20 URBA FONCIER - Acquisition LA MUSARDINE

21 Alignement antigny

22 Alignement FAUVEL

23 avenant ETANDEX ecoles

24 tab inter ecoles

25 IRL

26 délib Saintes femmes 2009

27 sub Ste sciences

28 Culture sub Targé

29 Culture sub centre Ozon

30 Protocole Cooperation décentralisée commune Kaya

31 Convention Châtellerault Kaya Jumelage Coopération

32 Subvention Mairie Kaya Fin adressage, postes stage SG

33 Subvention MPT Mission Kaya

34 Donations Hôpital Kaya

35 Cooperation Kaya Eau assainissementPartenariat CUF

36 Subvention au Centre Social d'Ozon -Régularisation PEJA 2008

37 subvention exceptionnelle association chat sans toi(t)

38 demande subvention défibrillateurs

39 attribution subv CM 160909 - rectifiée

40 Bassin canoë Kayak - demande de financements

41 Subv except Kaya urgence Inondations

1 Délibération CRAC CPA 2008

2 Fin CPA avance6

3 DDL - avenant n° 4 CPA

4 Périmètre délégation DPU et DPUR

5 URBA FONCIER - Périmètres de Restauration Immobilière

6 HABITAT-aide ravalement façades

7 Habitat- rapport activité SEM HABITAT2008

8 HABITAT-candidature PNRQAD

9 CIRP ORU conv partenariat et cession de droits

11 DDL Chantier loisirs ADSEA fresque poste électrique

12 AU AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2008

13 Aménagement Urbain Marché-B-d-C-AEP 2009

14 amenagement urbain délibération règles d'utilisation des bornes de pompage

15 AU - Changement siège social - syndicat de l'Envigne

16 AU- commission Taxis Renouvellement des membres

17 CDV vente tondeuse

18 délib DD cit'ergie formation groupement de commandes

19 délib Association faune

20 DDL Subentions CUCS

21 EDUC.fonct écoles privées

22 Habitat location locaux CRDP

23 EDUC.Attribution d'une subvention école maternelle KREBS

24 EDUC - organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personalisée pour la rentrée scolaire 2009-2010

25 EDUC.TARIF1Aide resto scolaire

26 EDUC.TARIF1 APS

27 EDUC.TARIF1 ALM

28 EDUC.TARIF1 Resto F.Soleil et CTM

29 EDUC.TARIF1 Resto UPC

30 EDUC.TARIF1 Transports scolaires Antoigné

31 CCAS-emprunt 2009

32 Fin garantie habitat86 - 2009-3

33 Fin nonvaleur1 2009princ

34 Fin nonvaleur2 2009eau

35 SPSC Délib Ville défibrillateurs

36 SPSC Plan mise accessibilité, Grpmt commandes

37 délib carte achat public Ville

38 URBA FONCIER - Acquisition BIERON

39 URBA FONCIER - Acquisition ICHALALEN

40 URBA FONCIER - Alignement BILLAUD

41 QUESTION DIVERSE - CIRP - partenariat 400 ans du pont Henri IV

42 QUESTION DIVERSE - CIRP avenant prolongation délai SERVICES COMPRIs

43 QUESTION DIVERSE - AMENAGEMENT Urbain Churchill-Littré Bornes

44 QUESTION DIVERSE -DDL chantier loisirs lac

45 voeu du cm du 9 juillet 2009 sur fabris et isoroy

1 Comptes gestion 2008

2 Comptes administratifs 2008

3 Résultats fonctionnement 2008

4 Budget supplémentaire 2009

5 Rénovation urbaine d'Ozon avenant 2 ANRU

6 Etude de reconversion sites patrimoniaux

7 Avis carte scolaire 09

8 Tarifs CLIS

9 Déclaration CESU compte famille

10 Tarifs été Accueil Loisirs Municipal

11 Travaux bâtiments scolaires 2009

12 Enquête publique PANAVI - 1

13 Taxe sur la publicité extérieure

14 Cession CAGE et NAU

15 Modification statuts RIVE de la Vienne

16 Règlement Eau Potable

17 Attribution d'une subvention au CCAS

18 Tarif d'utilisation des équipements sportifs

19 Dispositif Visa Jeunes

20 Visa vacances conventions subventions

21 Subvention les Fous Volants

22 Subvention Caus'ette festival été

23 Subvention CS Minimes - Renardières

24 CUCS Subvention AIRE

25 Convention INSEE tranmsission internet

26 Convention avec l'AFPEJA.

27 Signature charte Photo sécurité

1 Délégation cm au maire actualisée

2 Réorganisation des services

2 2 organigramme direction generale

2 Organigramme developpement local amenagement - Réorganisation des services

2 Organigramme dgas fonctionnels - Réorganisation des services

2 Organigramme général - Réorganisation des services

2 Organigramme infrastructures et suprastructures - Réorganisation des services

2 Organigramme services à la population - Réorganisation des services

3 Convention objectifs emploi insertion

4 Modification du tableau des effectifs

5 Avis classement ancien théâtre

6 Prix du Legs Moreau 07-08

7 Subvention CCHA

8 Subvention Eclats d Epices

9 Subvention Boule2son

10 Dons archives municipales

11 Concession énergie électrique

12 Création groupe de travail accessibilité

13 Signature Charte Chatellerault Handicap

14 Acquisition de défibrillateurs

15 Convention Sergies photovoltaique CTM

16 Démarche labellisation Cit'ergie

17 CUCS - subventions 1e programmation 2009

19 Organisation Raid aventure

19 Convention csac eg judo - Organisation Raid aventure

20 Convention de servitude DOUSSINEAU

21 Alignement ARNAUDIN

22 Alignement Bonnereau

23 Alignement CYR

24 Alignement HAUBOIS

25 Alignement JOUBERT

26 Alignement MANOURY POIROTTE

27 Alignement SACQUEPEY

28 Alignement TOUILLET

29 Alignement RENEIX

30 Alignement JACQUES

31 Dénomination de voies - Arago

1 Taxes locales 2009

2 Convention FCTVA 08

3 Garantie emprunts habitat 86

4 Garantie emprunts Habitat 86

5 Remise gracieuse pénalités d'urbanisme CHARLES

6 Admission non valeur budget 09 eau potable

7 Accord cadre Eclairage électricité communication

8 Marché à bon de commande travaux voirie réseaux

9 Convention SRHD 2010 2013

10 Avenant 1 produits laitiers UPC

11 Avenant 3 marché SMCE-REHA

12 Avenant 1 marché photocopieurs

13 Acquisition ADP LOCAL

14 Acquisition ADP FONCIER EGLISE

15 Acquisition COPRO CENTRE COMMERCIAL

16 Acquisition COPRO EMILE GEORGET

17 attribution subvention excep diocèse

19 Cession Habitat 86 - A HERAULT

20 Cession Habitat 86 - bd ENVIGNE

21 Acquisition Habitat 86 - BOUGAINVILLE

22 Acquisition ZUCCHINI

23 Cession abattoirs SAS MILLENIUM COMPANY

24 Cession Aire GDV

25 Cession APAJH Beauregard

26 Cession MERLIERE

27 Cession TDF

28 Subvention J Macé mobilité Espagne

29 Subvention G Sand atelier scientifique

30 Bourses Visa jeunes

31 Approvisionnement engrais, phytos

32 Passeports biométriques

33 Taux de vacations funéraires

34 Conventions partenariat organisation Raid aventure

34 Convention CAF- Conventions partenariat organisation Raid aventure

34 Convention spéléo - Conventions partenariat organisation Raid aventure

35 Convention partenariat coupe corpo foot

36 Subventions excep club pugilistique - boules lyonnaises …

37 Enquête publique Collecte eaux pluviales

38 Convention panneaux photovoltaiques CTM

voeu conseil du 15 janvier

1 Budget jprimitif 2009

2 Attribution subventions 2009

2 tableau des subventions

3 Fonds de compensation CAPC 08 et 09

4 Clôutre autorisation programme Denard

5 Modification du tableau des effectifs

5 tableau des effectifs

6 Travaux place et avenue W Churchill

7 Déplacement du marché W Churchill

7 plan de déplacement marché

8 Convention RTE 90kv-Orangerie

9 Convention RTE 90kv-Le Prieuré

10 Convention Orange-Chateau d'eau

10 Convention Orange

11 Acquisition CENTRE HOSPITALIER

12 Acquisition BIERON

13 Acquisition ROUSSEL

14 Acquisition lotissement MIGNON

15 Acquisition GUILLOT

16 Acquisition LOCHON - l'Epine

17 Cession CENTRE OUEST HABITAT

18 Alignement THOMAS LEVEQUE

19 Alignement SIMON FERRAGU

20 Alignement SENECHAUD

21 Alignement FLIGIEL

22 Alignement DA SILVA

23 Alignement BELAOUCHET

24 Adhésion RIVE

25 Signature marché fiorages Vienne

1 Avis CM sur ZPPAUP après accord préfet

2 Débat orientation budgétaire

3 Remplacement conseiller démissionnaire

4 Enquête publique exploitation tôlerie sté SOM

5 Convention CAF prestation accueil loisirs municipal

6 Subventions coopératives scolaires 2008-2009

7 Convention FNADT Cartable électronique

8 Acompte participation écoles privées contrat association

9 Attribution legs SOUCHE 2008-2009

10 Prise en charge Aide à la Restauration

11 Révision subvention Caisse des écoles 2008

13 Admission en non valeur 08 budget principal

16 Provision Mecaplus

17 Remise gracieuse pénalités urbanisme VIERA

18 Indemnités comptable Trésor

19 Demande subvention CNDS city stade Ozon

20 Bourses soutien Visa jeunes

21 Subventions CUCS ozon la cordée classe relais

22 Subventions MJC Renardières chantiers loisirs

23 SPSC-demande subventions association sécheresse

25 Subventions exceptionnelles associations sportives

26 Subvention except Châtellerault Boxe Française

27 Remise gracieuse pénalités retard - sté KASSIOPE

28 Subvention excep Québec Acadie

29 Secours veuves Sapeurs pompiers

30 Tarifs droits de place

31 Tarifs branchements busages

32 Location de matériels et prestations diverses du service logistique. Actualisation des tarifs 2009

33 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

34 Gratuité Parc St Jacques fin année

35 Modification tableau effectifs

36 Assurance Risque statutaire personnel avenant 1

37 Soutien technique espaces verts Lycée M Berthelot

38 Entretien espaces verts IUT

39 Dénomintation de rues

40 Modification groupement de commandes

41 Lancement marché forages sous Vienne

42 Rapport CAPC 2007

1 Enquête publique Civaux

1 Fin mise à disposition de la DG à CAPC

2 Gestion unifiée personnel ajout DGS

3 Approbation compte rendu CPA 2007

3 Compte rendu d'acivités SEP - Approbation compte rendu CPA 2007

4 Projet de rénovation urbaine d'Ozon

5 Indemnité représentative logement instituteur 2007

6 Désignation Commission consult impôts directs

7 Désignation Comité caisse des écoles

8 Désignation représentants Branly

9 Election membres Syndicat intercommunal Vallée Ozon

10 Avis adhésions siaep doussay SIVEER

11 Réexamen carte scolaire 2008

12 Convention SRHD

13 Décision modificative 1 2008

14 Garantie emprunts SEM habitat2 2008

15 Garantie emprunts SEM habitat3 2008

16 Garantie d'emprunt CCAS 2008

17 Provision SCI Treuille

18 Admissions en non valeur budget principal 2008

19 Admissions en non valeur budget eau 2008

20 Création bassin eaux vives - demande CNDS

21 Avance subvention US Antoigné

22 Subvention exceptionnelle Fous Volants

23 Subvention exceptionnelle La Base

24 Subvention MPT Echange Corby Groundwork 2008

25 Subvention partenariat Raid Aventure 2008

26 Subventions partenariat visa vacances 2008

27 Subvention exceptionnelle MJC Renardières Atelier mob

28 Subvention CSC Minimes projets Visa jeunes

29 Contrats d'apprentissage

30 Modification tableau effectifs

31 Groupement de commande Services compris

32 Approbation des comptes SAGA

33 Avenant Convention SEMH Plaine d'Ozon

34 Rétrocession TIVOLI

35 Cession ENVIRO'DEVELOPPEMENT

36 Cession SCI POITEVINE

37 Cession SEMH UDAF

38 Acquisition PINGEOT Piste cyclable

39 Acquisition GEORGES Piste cyclable

40 Acquisition lotissement PRE GAUDEAU

44 Subvention association animation Targé

45 Partenariat championnat europe boxe francaise

46 Voeu école de gendarmerie

21- Annexe Commande publique et développement durable

1 Commissions internes

2 Commissions internes

3 Désignation conseiller défense

4 Approbation comptes S.E.P. 2007

5 Magazine municipal lot 1 Avenant n°2

6 Subvention exceptionnelle Association hôpital des enfants

7 Subvention exceptionnelle Association St Luc

8 Subvention exceptionnelle Heavens Colt

9 Subvention exceptionnelle Québec Acadie

10 Cession bâtiment de l'horloge - La manu

11 Acquisition THERMAU

12 Acquisition CABRERISSO

13 Acquisition FAVARD

14 Acquisition JACQUES

15 Acquisition KERVIEL

16 Acquisition PELTIER

17 Acquisition SCCV PICASSO

18 Acquisition COLBERT

19 Acquisition CZORNYJ Piste cyclable

21 Annexe Commande publique et développement durable

21 Commande publique et développement durable

22 AEP sécurisation et périmètre de protection

23 Modification du tableau effectif

24 Affectation de résultats de fonctionnement 2007

25 Budget supplémentaire 2008

26 Admission en nonvaleur 2008 budget principal

27 Admission en nonvaleur 2008 budget eau

28 Garantie d'emprunt SEM habitat1 - 2008

29 Convention délégation transport scolaire

30 Organisation temps d'enseignement scolaire

31 Attribution MO W Churchill

32 Enfouissement ligne HT Ozon avenant 1 ANRU

33 Rapport des administrateurs de la S.E.M.

34 Subventions exceptionnelles

35 Création comité pilotage Plan Communal de Sauvegarde

36 Subventions chantiers loisir mjc Renardières

37 Subvention except association TGV 086

38 Sécurisation adduction eau potable SMCE REHA

1 Désignation représentants Conseil Municipal

3 Election délégué titulaire remplaçant D. Guilleux

4 Formation des membre du Conseil Municipal

5 Avenant 15 contrat exploitation chauffage Dalkia

6 Rapport 2007 prix services publics eau potable

7 Gratification stagiaires

9 Recrutement responsable UPC

10 Demande remise gracieuse pénalités urbanisme

11 Désignation représentants convention centres anciens

12 Marché magazine de la ville 2008

12 avenant lot 1 - Marché magazine de la ville 2008

12 Avenant lot 2 - Marché magazine de la ville 2008

13 Acquisition BOISDIN

14 Acquisition BERNARD

15 Acquisition PAGES

16 Acquisition JOSEPH F

17 Acquisition JOSEPH D

18 Acquisition VEZIEN

19 Acquisition SCI JAM

20 Acquisition consorts PEROCHON

21 Cession propriété chenil à la CAPC

22 Bretelle liaison Zone commerciale Argenson

23 Classementdéclassement RD9 - aménagement Valette

24 Réexamen carte scolaire 2008

25 Dénomination de voie - chemin cheval blanc

26 Aliénation de véhicules

27 Reprise nacelle par Comilev Roquefort

28 Acquisition nacelle lot 2

29 Réexamen de la carte scolaire . Rentrée 2008

1 Délégation du CM au maire

2 Représentants CCAS

3 Formation commission Appel d'offres

4 Election délégués CM à la CAPC

5 Election représentants CM divers organismes

6 Désignation représentants CM divers organismes

7 Nomination détenteur licences entrepreneur spectacles

8 Modification tableau des effectifs

9 Création de postes de collaborateurs de cabinet

10 Indemnités de fonction des élus

11 Vote taxes locales 08

12 Election membres commission appel offres groupement commandes

13 Constitution jury concours W Chruchille Ozon

14 Subvention excep CRAC

1 Délégation du CM au maire

2 Représentants CCAS

3 Formation commission Appel d'offres

4 Election délégués CM à la CAPC

5 Election représentants CM divers organismes

6 Désignation représentants CM divers organismes

7 Nomination détenteur licences entrepreneur spectacles

8 Modification tableau des effectifs

9 Création de postes de collaborateurs de cabinet

10 Indemnités de fonction des élus

11 Vote taxes locales 08

12 Election membres commission appel offres groupement commandes

13 Constitution jury concours W Chruchille Ozon

14 Subvention excep CRAC

1 fixation nombre adjoints

1 Clôture SOCHAD

2 Partenariat Fête des Châtelleraudais 08

3 Participation financière enfouissement réseaux EDF-Madame

4 Convention AMO ERD

5 Travaux C Pagé RD1-Avenant

6 Travaux modification Réseau AEP rocade Est

7 Adhésion au SIVEER commune Anche

8 Modifications statuts SIVEER défense incendie

9 Aliénation de véhicules et matériels

10 Cession SCI BORDEVIEN

11 Acquisition PHILIPPONEAU

12 Cession BOHAN

13 Modification tableau effectifs

14 Création commision accessibilité

15 Convention avance trésoreire SEP 5

16 Autorisation modification programme Estrées

17 Garantie emprunt habitat 86 08

18 Participation commune établissements privés sous contrat association

19 Subvetnion except Amnesty international

20 Subvention loyers IT2I 08

21 Budget participatif - Subventions aux associations

22 Subventions exceptionnelles associations

23 Avis projet réseau remembrement

24 Enquête publique Valorisation et entretien de la Vienne

25 Maintien poste chef de projet renouvellement urbain

Menu d'administration du produit

Historique